Catégorie : Communications & événements

Séance plénière des 11 et 12 juin 2013

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 11 et 12 juin 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la
présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a

 adopté le compte rendu de la séance plénière du 14 mai 2013, ainsi que les avis et décisions
correspondants.

 entendu diverses communications du président relatives :
. à la lettre de Geneviève FIORASO, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
. à son audition, avec Laurent MAHIEU, par la sénatrice Dominique Gillot, rapporteure de la loi sur
l’enseignement supérieur et la recherche.
. aux consultations en vue de la composition du Conseil d’orientation stratégique.
. à la réduction à 5 ans de la durée maximale d’habilitation en vue d’une synchronisation avec le
rythme quinquennal de la contractualisation.
. aux conditions dans lesquelles les membres et experts de la Commission pourraient être
rémunérés.
. à l’évolution du statut des membres de l’équipe permanente de la Commission
. à la dématérialisation des archives de la Commission
. au déménagement susceptible d’être effectif à partir du 1er janvier 2014.

 approuvé sur proposition du Bureau, deux délibérations relatives aux définitions des procédures
d’élaboration:
. des textes des avis et décisions, émis par la Commission, pour l’habilitation des écoles à
délivrer des titres d’ingénieur diplômé
. de la nomenclature autorisée pour les spécialités des titres d’ingénieur diplômé

 considéré, sur proposition du Président, comme acceptable toute situation dans laquelle une école
accorderait entre le tiers et la moitié des crédits aux compétences acquises en entreprise au cours de
l’ensemble d’un cursus en apprentissage.

 approuvé, sur proposition de Corinne CABASSUD, un tableau rectificatif des missions 2013-2014
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

Deuxième conférence annuelle ENAEE

La deuxième conférence annuelle ENAEE s’est tenue les 16 et 17 septembre à Leuven, en Belgique.

Vous trouverez d’autres informations sur cette conférence en suivant le lien ci-dessous
http://www.enaee.eu
Vous pouvez également télécharger au format PDF la publication de la Cti présentée lors de cette conférence, co-rédigée par la Pr.Anne-Marie Jolly et Teresa Sanchez Chaparro, Directrice des Programmes de la Cti.