Délibérations CTI

Les délibérations de la CTI sont votées en Commissions. Ce sont des textes qui précisent les textes de référence en vigueur.

Toutes les délibérations :

Focus Numérique 2019-2020 (2019/01)

Nomination des experts auprès de la CTI (2018/11)

Missions d’audits coordonnés CTI-Hcéres (2018/06)

Attribution du Label EUR-ACE® aux établissements étrangers (période et publics concernés par l’accréditation EUR-ACE® d’une formation) (2018/06)

Contribution financière des écoles d’ingénieurs au fonctionnement de la Commission des Titres d’Ingénieur (2018/03)

Nomenclature des spécialités des titres d’ingénieur pour la campagne d’accréditation 2018-2019 (2018/01)

Mise en place des FOCUS d’audit de la campagne d’accréditation 2018-2019 (2018/01)

Formation sous statut d’apprenti : recrutement au 7ème semestre (2018/01)

Montants de facturation des missions d’audit aux écoles 2017-2018 (2017/12)

Aménagement du calendrier quinquennal des audits périodiques (2017/11)

Expérimentation cursus apprenti deux années (2017/09)

Montants de facturation des missions d’audit à l’étranger (2017/07)

Coordination des missions CTI et Hcéres (2017/07)

Processus d’accréditation de multisite étranger (2017/05)

Nouvel intitulé de diplôme : date d’application (2017/04)

Contrats de professionnalisation (2017/04)

Montants de facturation des missions d’audit aux écoles 2016-2017 (2017/01)

Nomenclature des spécialités des titres d’ingénieur pour la campagne d’accréditation 2017-2018 (2017/01)

Processus d’audit d’un établissement multicentres (2017/01)

Nomination des experts auprès de la CTI (2016/11)

FOCUS d’audit de la campagne d’accréditation 2016-2017 (2016/03)

Consultations de réseaux d’écoles dans les campagnes d’accréditation 2015-2016 et 2016-2017 (2016/01)

Contrats de professionnalisation (2015/10)

Suivi des rapports intermédiaires (2015/07)

Audits simplifiés et de dossiers de demande d’accréditation simplifiés (2015/07)

Contribution financière des écoles d’ingénieurs au fonctionnement de la Commission des Titres d’Ingénieur (2015/03)

Contrats de professionnalisation (2015/01)

Montants de facturation des missions d’audit aux écoles pour la campagne d’accréditation 2015-2016 (2014/12)

Application de la loi n°2013-1005 du 12 novembre 2013 (2014/07)

Dénomination des institutions et des spécialités (2014/06)

Normes d’évaluation des périodes en entreprise durant le cursus par apprentissage (2014/06)

Consultations de sites et de réseaux (2014/06)

Convention entre établissements et les intitulés des titres décernés (2014/06)

Règles de publication des avis de la CTI mis en suspens dans l’attente de l’accord du Conseil régional (2014/06)

Volumes horaires dédiées aux enseignements encadrés (2014/01)

Dédommagement des experts oeuvrant pour la CTI (2014/01)

Enregistrement de la fiche RNCP (2013/07)

Admissions en écoles d’ingénieur d’élèves issus des classes préparatoires “Lettres et Sciences sociales” (2013/03)

Publication des données certifiées (2013/03)

Dérogation pour l’admission d’élèves en formation continue (2012/11)

Dérogation pour le niveau de langue française des diplômes étrangers dans des formations délivrées en langue anglaise (2012/11)

Types d’habilitations et à leurs libellés (2012/11)

Déclaration d’intention d’ouverture des nouvelles formations (2012/09)

Nomination des membres du Bureau de la CTI (2012/09)