Les délibérations de la CTI sont votées en Commissions. Ce sont des textes qui précisent les textes de référence en vigueur.
Toutes les délibérations :
Composition des équipes d’audit de la CTI et aux audits coordonnés CTI-Hcéres (2020/03)
Nomination des experts auprès de la CTI (2019/10)
Intitulés de spécialités (2020/09)
Planification des Campagnes d’accréditation (2019/05)
Focus Numérique 2019-2020 (2019/01)
Nomination des experts auprès de la CTI (2018/11)
Missions d’audits coordonnés CTI-Hcéres (2018/06)
Mise en place des FOCUS d’audit de la campagne d’accréditation 2018-2019 (2018/01)
Montants de facturation des missions d’audit aux écoles 2017-2018 (2017/12)
Aménagement du calendrier quinquennal des audits périodiques (2017/11)
Expérimentation cursus apprenti deux années (2017/09)
Montants de facturation des missions d’audit à l’étranger (2017/07)
