Les délibérations de la CTI sont votées en Commissions. Ce sont des textes qui précisent les textes de référence en vigueur.
Toutes les délibérations :
Délibération relative à la liste des experts pour un mandat 2020-2022
Délibération relative à la contribution annuelle des écoles au fonctionnement de la CTI (2021/02)
Délibération relative à la nomenclature des spécialités des titres d’ingénieur (2020/10)
Délibération fixant les montants de facturation des missions d’audit aux écoles (2020/10)
Audits coordonnés CTI-Hcéres (2020/03)
Planification des Campagnes d’accréditation (2019/05)
Focus Numérique 2019-2020 (2019/01)
Missions d’audits coordonnés CTI-Hcéres (2018/06)
Mise en place des FOCUS d’audit de la campagne d’accréditation 2018-2019 (2018/01)
Aménagement du calendrier quinquennal des audits périodiques (2017/11)
Montants de facturation des missions d’audit à l’étranger (2017/07)
