Délibérations CTI

Les délibérations de la CTI sont votées en séance plénière de la Commission. Ce sont des textes qui complètement et/ou précisent les textes de référence en vigueur, notamment les référentiels R&O et BSI. 

Liste des délibérations :

Délibération n° 2025/02-01 portant révision de la Délibération n° 2024/10-01 relative à la nomenclature des spécialités des titres d’ingénieur et des diplômes de bachelor en sciences et ingénierie

Délibération relative à la nomenclature des spécialités des titres d’ingénieur et des diplômes de bachelor en sciences et ingénierie et abrogation de la Délibération sur la modification d’intitulé d’une spécialité dans un titre d’ingénieur diplômé (2024/10-01 et 2017/04-02)

Délibération relative à la contribution financière des écoles d’ingénieurs au fonctionnement de la Commission des Titres d’Ingénieur (2024/04)

Délibération relative à l’utilisation de la dénomination « Bachelor en sciences et ingénierie » et du sigle BSI (2024/01)

Délibération relative à la nomenclature des spécialités des titres d’ingénieur et des diplômes de bachelor en sciences et ingénierie (2023/11)

Délibération fixant les montants de facturation des missions d’audit aux écoles en France (2022/09)
Délibération fixant les montants de facturation des missions d’audit à l’étranger (2022/09)
Délibération relative à la contribution annuelle des écoles au fonctionnement de la CTI (2022/03)
Délibération relative à la contribution annuelle des écoles au fonctionnement de la CTI (2021/02)
Délibération relative aux intitulés de diplômes d’ingénieur et de bachelor en sciences et ingénierie (2023/02)
Délibération relative aux dates de début et de fin d’accréditation internationale (admission par l’Etat et label EUR-ACE©)(2022/09).
Délibération relative à l’adaptation de la procédure d’évaluation des Bachelor dans le cas de formations hybrides en ingénierie & en management (2020/10)
Délibération relative à la composition des équipes d’audit  dans le cas de situations particulières (2020/03)
Planification des Campagnes d’accréditation périodiques (2019/05)
Attribution du Label EUR-ACE® aux établissements étrangers (période et publics concernés par l’accréditation EUR-ACE® d’une formation) (2018/06)
Aménagement du calendrier quinquennal des audits périodiques (2017/11)
Nouvel intitulé des diplômes – date d’application (2017/04)

Délibération relative aux conventions entre établissements et les intitulés des titres décernés (2014/06-04)