Délibérations CTI

Les délibérations de la CTI sont votées en Commissions. Ce sont des textes qui précisent les textes de référence en vigueur.

Toutes les délibérations :

Délibération relative à la nomenclature des spécialités des titres d’ingénieur (2020/10)

Délibération relative à l’adaptation de la procédure d’évaluation des Bachelor dans le cas de formations hybrides en ingénierie & en management (2020/10)

Délibération fixant les montants de facturation des missions d’audit aux écoles (2020/10)

Contribution financière des écoles d’ingénieurs au fonctionnement de la Commission des Titres d’Ingénieur (2020/03)

Composition des équipes d’audit de la CTI et aux audits coordonnés CTI-Hcéres (2020/03)

Nomination des experts auprès de la CTI (2019/10)

Planification des Campagnes d’accréditation (2019/05)

Focus Numérique 2019-2020 (2019/01)

Nomination des experts auprès de la CTI (2018/11)

Missions d’audits coordonnés CTI-Hcéres (2018/06)

Attribution du Label EUR-ACE® aux établissements étrangers (période et publics concernés par l’accréditation EUR-ACE® d’une formation) (2018/06)

Mise en place des FOCUS d’audit de la campagne d’accréditation 2018-2019 (2018/01)

Aménagement du calendrier quinquennal des audits périodiques (2017/11)

Expérimentation cursus apprenti deux années (2017/09)

Montants de facturation des missions d’audit à l’étranger (2017/07)

Coordination des missions CTI et Hcéres (2017/07)

Processus d’accréditation de multisite étranger (2017/05)