Séance plénière du 14 mai 2013

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 mai 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de
Philippe MASSÉ, la Commission a

 adopté les comptes rendus des séances plénières des 12 mars et 9 avril 2013, ainsi que les avis et
décisions correspondants.

 adopté le calendrier 2013/2014 des séances plénières et des réunions du Bureau.

 approuvé sur proposition du Bureau, à la majorité qualifiée, quatre modifications du règlement intérieur
relatives :
. à la création du Comité d’orientation stratégique,
. à la gestion des affaires courantes si l’arrêté de nomination des nouveaux membres est pris
tardivement, retardant ainsi l’élection du président,
. à la période de nomination des experts,
. au retour du directeur d’un établissement sur le rapport d’audit.

 entendu deux communications du président relatives :
. aux propositions d’amendement à la loi ESR présentées par la CPU,
. à la réunion de concertation du 6 mai dernier à la DGESIP, relative aux spécialités de diplôme,
avec les participations de la CTI, de la CDEFI et du CNISF : une délibération sera proposée à la
prochaine réunion plénière.

 entendu une communication de Marc PEYRADE relative au séminaire ANA-PRO qu’il organisera les 27
et 28 août prochains.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

Séance plénière du 13 février 2013

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 février 2013 à Mont Saint-Aignan (76), sous la présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a – adopté le compte rendu de la séance plénière des 8 et 9 janvier 2013. – entendu diverses communications du Président Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision: