Programmation des campagnes d’accréditation


Calendrier des campagnes d’accréditations périodique de la CTI par académies :

Nouvel agenda académique pour les audits périodiques
(Annule et remplace les parties correspondantes dans R&0 2016 Livre 3)

La prise en compte de la création des nouvelles régions a conduit le ministère en charge de l’enseignement supérieur à proposer de modifier partiellement son agenda de contractualisation des établissements afin de rechercher une meilleure concordance territoriale.

Ceci impacte l’agenda mis en place en 2015/2016, et pris en compte dans R&O 2016, en concertation avec la CDEFI et le ministère pour passer du calendrier initial de la CTI basé sur 6 campagnes à un agenda basé sur 5 vagues.

Cette évolution a en effet été engagée afin de produire les avis et décisions d’accréditation de la CTI en amont du dialogue de contractualisation entre le ministère et les établissements.

Complément d’information dans R&O Livre 1 Chapitre I.2.5
http://fond-documentaire.cti-commission.fr/fr/fond_documentaire/document/16/chapitre-element/1062

 

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