Référentiel CTI pour les établissements étrangers

Références & Orientations pour l’international

Formulaire de Données certifiées à compléter par les établissements étrangers et à fournir avec le dossier d’auto-évaluation :

Données certifiées internationales, version française

Données certifiées internationales, version anglaise

Procédure pour les établissements français qui souhaitent délivrer un diplôme sur un site à l’étranger

Procédure multisites à l’étranger