Règlement intérieur

En juin 2010 puis en 2013, la CTI a approuvé en plénière la version de son règlement intérieur que vous trouverez ci-joint.

Les thèmes traités dans le règlement intérieur sont les suivants :

Chapitre I : La commission

  • I.1 Composition
  • I.2 Désignation des membres
  • I.3 Présence des membres aux séances, le quorum de l’assemblée
  • I.4 Evaluation interne de la qualité des travaux de la CTI
  • I.5 Conseil d’orientation stratégique

Chapitre II : La présidence, les vice-présidences, le bureau

  • II.1 Principe de collégialité
  • II.2 Présidence de la commission
  • II.3 Bureau

Chapitre III : Les experts

  • III.1 Différents experts
  • III.2 Missions des experts
  • III.3 Désignation des experts auprès de la CTI
  • III.4 Chargés de mission
  • III.5 Experts élèves ingénieurs

Chapitre IV : Le fonctionnement de la commission

  • IV.1 Siège de la CTI
  • IV.2 Réunions du bureau
  • IV.3 Séances plénières
  • IV.4 Elaboration d’un jugement d’accréditation
  • IV.5 Adoption des textes de référence
  • IV.6 Groupes de travail

Chapitre V : Les audits

  • V.1 Composition de l’équipe d’audit
  • V.2 Planification réglementaire des audits
  • V.3 Organisation d’une visite sur site
  • V.4 Rapport

Chapitre VI Modalités de gestion

  • VI.1 Gestion financière
  • VI.2 Personnes mises à disposition