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SEANCE PLENIERE DES 9 ET 10 JUILLET 202425 septembre 2024Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 9 et 10 juillet, la Commission des membres de la CTI a élu Madame Claire Peyratout en tant que Présidente de la Commission des Titres d’ingénieur, Monsieur Jean-Louis Allard, vice-Président du collège académique et Monsieur Fabrice Losson, vice-Président du collège socio-économique.
Durant la séance plénière présidée par Claire Peyratout, Jean-Louis Allard et Fabrice Losson, la Commission des Titres d’Ingénieur a :
Approuvé :
Les avis, décisions et le relevé de conclusions de la séance plénière de 11 et 12 juin 2024;
Les avis et propositions du Bureau du 25 juin 2024.
Pris les décisions et donné les avis suivants :
Paris Shanghai Jiao Tong (Speit)
Avis n°2024/07
Rapport de mission d’audit
École centrale supérieure privée polytechnique de Tunis (ECP Tunis)
Décision n°2024/07
Rapport de mission d’audit
École nationale des sciences et technologies avancées (ENSTAB)Décision n°2024/07
Rapport de mission d’audit
Institut supérieur d’informatique (ISI-UTM)
Décision n°2024/07
Rapport de mission d’audit
École centrale d’électronique (ECE)
Décision n°2024/07
École Nationale d’Ingénieurs de Carthage (ENI Carthage)
Décision n°2024/07
Rapport de mission d’audit
École Nationale d’Ingénieurs de Gafsa (ENIGA)
Décision n°2024/07
Rapport de mission d’audit
École polytechnique de Thiès (Sénégal) (EPT)
Décision n°2024/07
Rapport de mission d’audit
École des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP)
Avis n°2024/07
Rapport de mission d’audit
ECAM Brussels Engineering School, de la Haute École ICHEC-ECAM-ISFSC (ECAM Brussels)
Avis n°2024/07
Rapport de mission d’audit
ITEEM de Centrale Lille Institut (ITEEM)
Complément d’avis n°2022/04
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Complément d’avis n°2024/03
Ecole nationale supérieure de mécanique et d’aérotechnique de Poitiers (ENSMA Poitiers)
Complément d’avis n°2024/01
École supérieure d’ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique (ESIAB)
Complément d’avis n°2023/10
IG2I de Centrale Lille Institut (IG2I)
Complément d’avis n°2022/04
Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux publics (ISA-BTP)
Complément d’avis n°2023/10
ISTOM – École supérieure d’agro-développement international (ISTOM)
Complément d’avis n°2023/10 [...]
SEANCE PLENIERE DES 11 ET 12 JUIN 202425 juillet 2024Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les mardi 11 et mercredi 12 juin 2024, présidée par Elisabeth Crépon, Jean-Louis Allard et Fabrice Losson, la Commission des Titres d’ingénieur a :
Approuvé :
Les avis, décisions et le relevé de conclusions de la séance plénière de 16 mai 2024;
Les avis et propositions du Bureau du 28 mai 2024.
Pris les décisions et donné les avis suivants :
Institut supérieur d’électronique de Paris (ISEP)
Décision n°2024/06
Rapport de mission d’audit
École Supérieure Polytechnique Privée de Sousse (Polytechnique Sousse)
Décision n°2024/06
Rapport de mission d’audit
Institut d’ingénierie informatique de Limoges (3iL)
Décision n°2024/06
Rapport de mission d’audit
École supérieure d’ingénierie de l’énergie de l’Université internationale de Rabat (UIR ECINE Maroc)
Avis n°2024/06
Rapport de mission d’audit
École supérieure d’informatique et du numérique de l’Université internationale de Rabat (UIR ESIN Maroc)
Avis n°2024/06
Rapport de mission d’audit
School of Aerospace & Automotive Engineering de l’Université internationale de Rabat (UIR SAAE Maroc)
Avis n°2024/06
Rapport de mission d’audit
Icam, Institut catholique d’arts et métiers (ICAM)
Décision n°2024/06
Rapport de mission d’audit
Gembloux Agro-Bio Tech de l’université de Liège (ULG Agro)
Avis n°2024/06
Rapport de mission d’audit
École d’ingénieurs de l’université de Toulon (EIUT)
Complément d’avis n°2023/01
Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris PSL (ENSCP PSL)
Complément d’avis n°2024/04
IG2I de Centrale Lille Institut (IG2I)
Complément d’avis n°2022/04
ITEEM de Centrale Lille Institut (ITEEM)
Complément d’avis n°2022/04 [...]
SEANCE PLENIERE DU MARDI 16 MAI 202424 juillet 2024Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le mardi 16 mai 2024, présidée par Elisabeth Crépon, Jean-Louis Allard et Fabrice Losson, la Commission des Titres d’ingénieur a :
Approuvé :
Les avis, décisions et le relevé de conclusions de la séance plénière des 16 et 17 avril 2024;
Les avis et propositions du Bureau du 30 avril 2024.
Pris les décisions et donné les avis suivants :
École supérieure angevine d’informatique et de productique (ESAIP)
Décision n°2024/05
Rapport de mission d’audit
École d’ingénieurs Denis Diderot de l’université Paris Cité (EIDD)
Avis n°2024/05
Rapport de mission d’audit
École Nationale Supérieure de Technologie des Biomolécules de Bordeaux (ENSTBB)
Avis n°2024/05
Rapport de mission d’audit
Institut supérieur des matériaux du Mans (ISMANS)
Décision n°2024/05
Rapport de mission d’audit
Ecole polytechnique universitaire de l’université Sorbonne Université (Polytech Sorbonne)
Avis n°2024/05
Rapport de mission d’audit
Institut supérieur d’informatique, de modélisation et de leurs applications de l’Institut national polytechnique Clermont Auvergne (ISIMA)
Complément d’avis n°2023/12
École nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
Complément d’avis n°2023/10 [...]
Election de la nouvelle équipe Présidence de la CTI17 juillet 2024La nouvelle équipe Présidence de la CTI a été élue le 9 juillet 2024 lors de la session plénière de la CTI.
Claire Peyratout, présidente de la CTI et les deux vice-présidents Jean-Louis Allard (collège académique) et Fabrice Losson (collège socio-économique) sont déterminés à poursuivre le travail engagé, avec l’ambition d’assurer la reconnaissance et la qualité des formations d’ingénieurs, en répondant aux attentes des établissements et des élèves.
Lire le communiqué de presse [...]
Entente bilatérale entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles et impact pour la CTI12 juillet 2024Cette note a été réalisée par Hélène Andrawiss-Dlamini, responsable de processus d’audit à la CTI et chargée des projets internationaux.
L’Entente bilatérale en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles, signée en 2008, à Québec, par le Président Nicolas Sarkozy et le Premier Ministre du Québec, Jean Charest, vise à faciliter et encourager les mobilités de l’ensemble des professions réglementées. Depuis sa mise en place, plus d’une centaine d’autorités compétentes françaises et québécoises ont négocié et conclu des Arrangements en vue de la Reconnaissance Mutuelle des qualifications (ARM) dans de nombreux secteurs d’activité, notamment dans le domaine de l’ingénierie.
Si l’exercice du métier d’ingénieur au Canada est soumis à l’inscription à un Ordre professionnel qui délivre un permis d’exercice, l’absence d’Ordre représentatif en France a incité la Commission des Titres d’Ingénieur, en collaboration avec Ingénieurs et Scientifiques de France (IESF) à négocier plusieurs accords avec un certain nombre d’Ordres fédéraux ou provinciaux canadiens. Ainsi, la CTI a adopté, en 2010, une procédure commune travaillant en étroite collaboration avec quatre ordres professionnels du Québec. Cette coopération permet non seulement de faciliter la mobilité entre le Québec et la France dans le secteur de l’ingénierie, mais aussi de promouvoir le modèle d’ingénierie à la française à travers le monde. Au total quatre ARM ont été conclus :
L’ordre professionnel des ingénieurs du Québec https://www.oiq.qc.ca/futurs-membres/devenir-ingenieur-au-quebec/diplomes-france/ARM signé le 17 octobre 2008 En vigueur, en France, depuis le 06 avril 2011En vigueur au Québec depuis le 18 juillet 2013L’ordre professionnel des agronomes du Québec https://oaq.qc.ca/devenir-agronome/examen-dadmission/autres-diplomes/ARM signé le 30 juin 2010En vigueur en France depuis le 06 avril 2011En vigueur au Québec depuis le 1er décembre 2011L’ordre professionnel des ingénieurs forestiers du Québec https://www.oifq.com/devenir-ingenieur-forestier/diplomes-hors-quebec/arm-quebec-franceARM signé le 30 juin 2010 En vigueur en France depuis le 06 avril 2011En vigueur au Québec depuis le 31 mai 2012L’ordre professionnel des chimistes du Québec https://www.ocq.qc.ca/candidats/chimiste/devenir-chimiste-4/ARM signé le 23 novembre 2010En vigueur en France depuis le 06 avril 2011En vigueur au Québec depuis le 26 janvier 2012
Implications pour les diplômés :
Ces accords permettent aux titulaires d’un titre d’ingénieur diplômé français d’avoir un accès facilité au permis professionnel d’exercice québécois et, réciproquement, offre aux diplômés de programmes canadiens accrédités par le Bureau d’Agrément Ingénieurs Canada (BAIC) de bénéficier, en France, des prérogatives des ingénieurs français.
Le Québec analyse toutes les formations d’ingénieurs accréditées par la Cti. Chaque ordre, avec qui l’accord a été conclu (ingénieur généraliste, agronome, forestier et chimiste), édite une liste des programmes répondant aux mêmes exigences québécoises sur son site internet. Les écoles d’ingénieur françaises n’ont donc aucune démarche à effectuer.
La demande d’exercer le métier d’ingénieur au Québec est individuelle et est à adresser à l’ordre professionnel de son domaine. Les diplômés d’une école d’ingénieur française peuvent suivre la procédure décrite sur le site correspondant à leur spécialisation (cf. tableau ci-dessus). Les diplômés d’une formation d’ingénieur canadienne doivent établir un dossier. Ils peuvent s’adresser au Consulat général de France à Québec pour de plus amples informations (https://quebec.consulfrance.org/L-Entente-franco-Quebecoise-sur-la-reconnaissance-des-qualifications).
Un intérêt renouvelé
Cette année marque le 15e anniversaire de cette entente cordiale. La 14e réunion annuelle du Comité bilatéral franco-québécois pour la reconnaissance des qualifications professionnelles s’est déroulée le lundi 18 mars 2024 sur les trois pôles (Paris, Montréal et Québec). Des représentants des délégations française et québécoise ainsi que les représentants des divers ordres professionnels, de la CTI et des ministères y ont participé.
Cette réunion fut l’occasion de mettre en avant les réalisations majeures de l’Entente entre le Québec et la France. Ainsi, dans un contexte où les besoins de main d’œuvre sont constatés, de part et d’autre de l’Atlantique, cette reconnaissance mutuelle de qualifications favorise une ouverture régulée des bassins d’emploi pour la France et pour le Québec. A titre individuel, cette entente offre également à des milliers de professionnels la possibilité d’acquérir une expérience professionnelle et personnelle de part et d’autre de l’océan.
A ce jour, 9 859 personnes formées en France ou au Québec ont pu exercer leur profession de l’autre côté de l’Atlantique. Plus précisément, depuis l’entrée en vigueur de l’entente en 2011, près de 700 ingénieurs formés en France ont pu exercer au Québec. Cette entente facilite largement les mobilités et permet aux ingénieurs de bénéficier d’une riche expérience internationale.
En parallèle de cette rencontre annuelle, deux réunions de travail avec les ordres professionnels des ingénieurs agronomes et forestiers et la CTI ont été organisées. Elles soulignent l’implication remarquable des équipes québécoise et française pour mettre à jour les ARM des ingénieurs agronomes et des ingénieurs forestiers, étape nécessaire pour refléter la nature évolutive du système professionnel et des programmes de formation. Une signature de ces deux avenants est prévue courant 2024. [...]
La commission des titres d’ingénieur
La CTI est un organisme indépendant, chargé par la loi française depuis 1934 d’évaluer toutes les écoles d’ingénieurs françaises (et étrangères sur demande) en vue de leur accréditation, de développer la qualité des formations, de promouvoir le titre et le métier d’ingénieur en France et à l’étranger.
Dans le cadre de ses missions, la CTI oeuvre pour que les écoles françaises répondent aux besoins nouveaux des jeunes et des entreprises, en prenant en compte l’ouverture mondiale de l’enseignement supérieur.
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