Séance plénière du 10 juillet 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 juillet 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, Noël BOUFFARD a ouvert la séance de la Commission renouvelée pour 2018-2020 et a procédé à l’élection de la présidence mise en place pour 2018-2020 :
* Elisabeth CRÉPON est élue Présidente ;
* Elisabeth LAVIGNE et Jean-Marc THÉRET sont élus vice-présidents de la Commission des titres d’ingénieur ;
puis Elisabeth CRÉPON a conduit la séance plénière de la Commission qui a :
* adopté le procès-verbal de la séance plénière des 12-13 juin 2018,
* adopté le calendrier des séances plénières et Bureaux de la Commission 2019-2020,
* sollicité les candidatures des membres de la CTI au Bureau de la CTI,
* communiqué le plan de formation qui concerne tous les membres de la CTI,
* modifié le texte du règlement intérieur en intégrant une procédure de contestation de la part des écoles,
* adapté la procédure de transmission des notes de synthèse rapportant sur les rapports intermédiaires et les plans d’actions transmis par les écoles dans le cadre d’une suite d’audit,
* mis en place une nouvelle Commission chargée d’examiner la suite à donner aux demandes de Labels EUR-ACE seuls,
* approuvé le référentiel pour les missions d’audit 2018-2019 qui seront conduites conjointement avec l’AEQES.

Séance plénière des 12 et 13 juin 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 12 et 13 juin 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU,
la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 15 mai 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal de la séance plénière des 11 et 12 avril et 15 mai 2018,
* approuvé le projet d’évolution de critères du référentiel R&O qui seront prises en compte dans l’édition R&O 2019,
* approuvé une délibération sur la durée d’attribution du label EUR-ACE seul à une formation,
* adopté la charte d’utilisation du logo EUR-ACE,
* approuvé la procédure d’audit des dossiers allégés sans visite qui seront menés dans 3 écoles de Montpellier en 2018-2019 (procédure audit de type B’),
* clos la mandature 2016-2018 de la Commission.

Séance plénière du 15 mai 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 15 mai 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière des 10 et 11 avril 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* donné un avis favorable concernant la liste des écoles demandant l’autorisation à organiser les jurys particuliers de l’examen IDPE,
* adopté le calendrier de préparation de la campagne d’accréditation de la campagne 2019-2020 et notamment le planning de traitement des lettres d’intention à recevoir des écoles souhaitant soumettre un dossier à la Commission,
* fait un point d’étape sur la préparation du dossier d’autoévaluation pour l’audit ENQA,
* défini les besoins des domaines d’expertise dans le cadre du renouvellement de la liste des experts auprès de la CTI,
* fait un point sur plan de formation des membres de la CTI.