Auteur/autrice : Teresa SANCHEZ

– adopté le compte rendu de la séance plénière du 13 novembre 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.

 adopté, sur proposition du Président :
. une délibération fixant le barème de facturation des audits 2015-2016
. une délibération fixant le barème de facturation des dédommagements 2015-2016.

 adopté, sur proposition du Greffe, certaines modifications dans la programmation 2014-2015

 adopté, sur proposition d’Agnès SMITH, des nominations et des modifications dans les équipes d’audit.

 entendu une nouvelle communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER sur l’état d’avancement de la liste
des spécialités.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 octobre 2014 à Paris, sous la présidence de Laurent
MAHIEU, la Commission a

Dans le cadre de son travail sur l’innovation et son approche au sein de formation d’ingénieurs, la Cti a rencontré récemment l’IHEST et la CCI France.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 9 septembre 2014 à Paris, sous la présidence de Laurent
MAHIEU, la Commission a

 adopté le compte rendu de la séance plénière du 8 juillet 2014, et reporté à la séance du 14 octobre 2014
l’adoption des avis correspondants.

 adopté, sur proposition du Greffe, certaines modifications dans la programmation 2014-2015

 adopté, sur proposition d’Agnès SMITH, des nominations et des modifications dans les équipes d’audit.

 adopté, sur proposition de Laurent MAHIEU, des décisions d’extension de visites d’audit pour les
établissements suivants : HEI (DECISION N° 2014/09-09) et ENISE (DECISION N° 2014/09-10).

 entendu une communication d’Arnaud REICHART relative, d’une part au compte rendu de la réunion
du Conseil d’orientation stratégique du 4 juin 2014, d’autre part à l’organisation de la journée Innovation
du 7 octobre prochain.

 entendu une communication d’Anne-Marie JOLLY-DESODT relative aux évaluations internationales et
au rapport de mission d’audit.

 eu des échanges de vues ou d’information
. sur divers points d’organisation interne et de stratégie : consultation de sites et de réseaux –
colloque annuel – titre d’Ingénieur diplômé par l’Etat
. sur certaines affaires internationales : ENQA – ENAEE – EQA – ABET – Accord de reconnaissance
mutuelle avec le Canada
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

La CTI vient d’être reconfirmée en tant que membre à part entière d’ENQA (European Association for Quality Assurance in Higher Education). Cette décision a été actée par le bureau d’ENQA le 15 septembre dernier et communiquée officiellement à la CTI le 26 septembre.