Séance plénière du 11 février 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 février 2015 à Nancy, sous la présidence de Laurent
MAHIEU, la Commission a

 adopté le compte rendu de la séance plénière des 13 et 14 janvier 2015 ainsi que le relevé de conclusions
correspondant.

 adopté les avis et décisions relatifs à la séance plénière du 9 décembre 2014.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans les compositions
des équipes d’audit prévues pour les campagnes 2014-2015 et 2015-2016.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

Inscriptions au Colloque et à la journée internationale de la CTI

Le colloque de la CTI se tiendra à Nancy les 9 et 10 février 2015, à l’occasion du lancement de la campagne d’accréditation 2015-2016

LES INSCRIPTIONS A LA JOURNÉE INTERNATIONALE & AU COLLOQUE DE LA CTI SONT CLOSES! RENDEZ-VOUS A NANCY!

EN RAISON DU PLAN VIGIPIRATE, LA VIGILANCE A L’ENTRÉE DES DIFFÉRENTS LIEUX DU COLLOQUE EST RENFORCÉE, PENSEZ A VOUS MUNIR D’UNE PIÈCE D’IDENTITE

Pour les participants inscrits au dîner le lundi soir:
Celui-ci de tiendra à l’hôtel de ville de Nancy à partir de 19h
1 Place Stanislas – Tram, ligne 1 Arrêt Point central

Arrêté du 20 janvier 2015

NOR : MENS1423408A

La ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la défense, le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique,
Vu le code de l’éducation, et notamment ses articles L. 642-1 à L. 642-12 et D. 642-1 et suivants;
Vu les avis et décisions de la commission des titres d’ingénieur,
Arrêtent :

Art. 1er. – Les établissements mentionnés dans les tableaux 1 et 2 ci-après sont habilités à délivrer le ou les titres d’ingénieur diplômé y figurant (situation au 1er septembre 2014).

Art. 2. – Les diplômes délivrés par les établissements mentionnés dans le tableau 3 ci-après sont admis par l’Etat. Les titulaires de ces diplômes sont autorisés à porter en France le titre d’ingénieur diplômé, suivi du nom de l’école et du pays d’origine.

Art. 3. – Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. Fait le 20 janvier 2015.

Séance plénière du 9 décembre 2014

– adopté le compte rendu de la séance plénière du 13 novembre 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.

 adopté, sur proposition du Président :
. une délibération fixant le barème de facturation des audits 2015-2016
. une délibération fixant le barème de facturation des dédommagements 2015-2016.

 adopté, sur proposition du Greffe, certaines modifications dans la programmation 2014-2015

 adopté, sur proposition d’Agnès SMITH, des nominations et des modifications dans les équipes d’audit.

 entendu une nouvelle communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER sur l’état d’avancement de la liste
des spécialités.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions: