Catégorie : Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les écoles et formations

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 15 et 16 avril 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a, tout d’abord, accueilli :

 Guenter HEITMANN, responsable du panel d’auditeurs de l’association European Network for accreditation of engineering education (ENAEE), en charge de l’évaluation de la Commission,

 Gabriel HENRIST, nouveau membre de la Commission, nommé par arrêté de la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, en date du 12 mars 2015. Gabriel HENRIST, proposé par Ingénieurs et scientifiques de France (IESF), prend la suite du mandat de Dominique JEAN, démissionnaire.

Ensuite, la Commission a :

 adopté certains avis et décisions relatifs à la séance plénière des 13 et 14 janvier 2015.

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 11 février 2015 ainsi que les avis et décisions correspondants.

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 10 mars 2015 ainsi que certains avis et décisions correspondants.

 adopté, sur proposition du Comité de pilotage international et de la Commission budgétaire, les principes relatifs à la tarification des interventions d’évaluation effectuées à l’étranger.

 entendu une communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER sur l’état d’avancement de la procédure d’évaluation de diverses formations en Belgique.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans les compositions des équipes d’audit prévues pour les campagnes 2014-2015 et 2015-2016 ainsi qu’une modification de programmation pour le passage en séance plénière.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 mars 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent
MAHIEU, la Commission a

 adopté certains avis et décisions relatifs à la séance plénière des 13 et 14 janvier 2015.

 reporté à la prochaine séance l’adoption du procès-verbal de la séance plénière du 11 février 2015 mais
adopté le relevé de conclusions correspondant.

 approuvé, sur proposition du Président, la liste des chargés de mission.

 adopté la délibération n°2015/03-01 relative à la contribution financière des écoles d’ingénieur au
fonctionnement de la Commission.

 entendu un point d’information, présenté par Maurice PINKUS et Anne-Marie JOLLY, sur la visite
d’évaluation des experts du réseau ENAEE (European Network for Accreditation of Engineering Education) à la
prochaine séance plénière.

 entendu une communication de Marc PEYRADE relative à l’atelier ABET-CTI du 11 mai 2015.

 approuvé, sur proposition d’Anne-Marie JOLLY, l’actualisation de la fiche de données certifiées pour 2015.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans les compositions
des équipes d’audit prévues pour les campagnes 2014-2015 et 2015-2016 ainsi qu’une modification de
programmation pour le passage en séance plénière.
Puis, après avoir entendu une communication d’Arnaud REICHART sur les formations d’ingénieurs sur le site
de Clermont-Ferrand, la Commission a donné des avis et pris une décision:

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 février 2015 à Nancy, sous la présidence de Laurent
MAHIEU, la Commission a

 adopté le compte rendu de la séance plénière des 13 et 14 janvier 2015 ainsi que le relevé de conclusions
correspondant.

 adopté les avis et décisions relatifs à la séance plénière du 9 décembre 2014.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans les compositions
des équipes d’audit prévues pour les campagnes 2014-2015 et 2015-2016.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 novembre 2014 à Paris, sous la présidence de Laurent
MAHIEU, la Commission a

– adopté le compte rendu de la séance plénière du 13 novembre 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.

 adopté, sur proposition du Président :
. une délibération fixant le barème de facturation des audits 2015-2016
. une délibération fixant le barème de facturation des dédommagements 2015-2016.

 adopté, sur proposition du Greffe, certaines modifications dans la programmation 2014-2015

 adopté, sur proposition d’Agnès SMITH, des nominations et des modifications dans les équipes d’audit.

 entendu une nouvelle communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER sur l’état d’avancement de la liste
des spécialités.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 octobre 2014 à Paris, sous la présidence de Laurent
MAHIEU, la Commission a

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 9 septembre 2014 à Paris, sous la présidence de Laurent
MAHIEU, la Commission a

 adopté le compte rendu de la séance plénière du 8 juillet 2014, et reporté à la séance du 14 octobre 2014
l’adoption des avis correspondants.

 adopté, sur proposition du Greffe, certaines modifications dans la programmation 2014-2015

 adopté, sur proposition d’Agnès SMITH, des nominations et des modifications dans les équipes d’audit.

 adopté, sur proposition de Laurent MAHIEU, des décisions d’extension de visites d’audit pour les
établissements suivants : HEI (DECISION N° 2014/09-09) et ENISE (DECISION N° 2014/09-10).

 entendu une communication d’Arnaud REICHART relative, d’une part au compte rendu de la réunion
du Conseil d’orientation stratégique du 4 juin 2014, d’autre part à l’organisation de la journée Innovation
du 7 octobre prochain.

 entendu une communication d’Anne-Marie JOLLY-DESODT relative aux évaluations internationales et
au rapport de mission d’audit.

 eu des échanges de vues ou d’information
. sur divers points d’organisation interne et de stratégie : consultation de sites et de réseaux –
colloque annuel – titre d’Ingénieur diplômé par l’Etat
. sur certaines affaires internationales : ENQA – ENAEE – EQA – ABET – Accord de reconnaissance
mutuelle avec le Canada
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière le 8 juillet 2014 à Paris, sous la
présidence de François HASCOET, doyen d’âge.
Après avoir souhaité la bienvenue aux nouveaux membres nommés par arrêté du ministre de l’éducation
nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 mai 2014, le doyen d’âge a
organisé un tour de table de présentation avant de rappeler les éléments essentiels du règlement intérieur
relatifs à l’élection du président et des vice-présidents. Il a ensuite été procédé à cette élection.
Ont été élus :
Laurent MAHIEU, président – Anne-Marie JOLLY-DESODT et Maurice PINKUS, vice-présidents
Prenant la présidence, Laurent MAHIEU a présenté l’organisation générale de la Commission en précisant
qu’une journée de formation à l’attention des nouveaux membres sera organisée lundi 8 septembre 2014.
La Commission a ensuite :

 adopté le compte rendu de la séance plénière des 11 et 12 juin 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.

 donné un avis défavorable au projet présenté d’un décret d’application de la loi 2013-1005 du 12
novembre 2013 habilitant le gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens
(exceptions à l’application du principe silence vaut accord )

 entendu une communication de Marc PEYRADE relative aux relations CTI/ABET

 approuvé une modification de la programmation 2014-2015.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications dans des équipes d’audit.
Puis, la Commission a donné des avis

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière les 11 et 12 juin 2014 à Paris, sous la
présidence de Philippe MASSÉ.
En début de séance, en présence de Jean-Marie BLANC, directeur du département des relations
institutionnelles et partenariales de l’Association pour l’emploi des cadres (APEC), Philippe MASSÉ a signé
un avenant à la convention cadre de partenariat du 24 avril 2012. Cet avenant avait été signé par Jean-
Marie MARX, directeur général de l’APEC, le 10 juin 2014.
Ensuite, la Commission a