Séance plénière du 11 juillet 2017


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 juillet 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 13 juin 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé, sur le rapport d’Anne-Marie JOLLY- DESODT, une délibération relative à l’expérimentation de missions coordonnées entre le HCERES et la CTI.
– approuvé, sur le rapport de Marie- Jo GOEDERT, une délibération relative au barème de facturation des audits internationaux.
– entendu diverses informations relatives à la localisation à Marne-la-Vallée du prochain colloque annuel de la CTI (13 février 2018) et à l’organisation conjointe CDEFI – CTI d’un séminaire international en 2018 dans le cadre de la conférence ministérielle du processus de Bologne qui se réunira à Paris.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes d’accréditation 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi périodique du Sud-Ouest – Académies de Bordeaux, Limoges et Poitiers
(habilitation à compter de la rentrée 2017)

Ecole nationale supérieure de mécanique et d’aérotechnique de Poitiers (ENSMA)

Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure de mécanique et d’aérotechnique de Poitiers à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de mécanique et d’aérotechnique de Poitiers, en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’établissement enverra au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du greffe de la CTI, avant le 15 juillet 2019, un rapport intermédiaire portant sur l’internationalisation de la formation et l’enseignement des sciences humaines économiques et sociales.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/07-01)

Ecole d’ingénieurs en génie des systèmes industriels (EIGSI)

La Commission prend acte de la nouvelle dénomination de l’association de gestion « Ecole d’ingénieurs généralistes – La Rochelle » depuis le 1er janvier 2017.
Elle décide le renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’habilitation de l’Ecole d’ingénieurs généralistes – La Rochelle à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs en génie des systèmes industriels, en formation initiale sous statut d’étudiant et sous statut d’apprenti, sur le site de La Rochelle.
La Commission décide l’extension de cette accréditation à la délivrance du titre d’ingénieur diplômé sur le site de Casablanca (Maroc).
L’établissement enverra au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du greffe de la CTI, avant le 15 juillet 2019, un rapport intermédiaire portant principalement sur le plan d’action qualité multisites, l’apprentissage de la langue anglaise, l’environnement recherche et les recommandations spécifiques concernant le site de Casablanca.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(DECISION N° 2017/07-02)

2/ Suivi général des habilitations

Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire (INSA Centre Val de Loire)

Avis favorable à la modification, à compter du 1er septembre 2017, de l’intitulé des titres d’ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire suivants :
– Spécialité « Gestion des risques », en remplacement de « Maitrise des risques industriels », en formation initiale sous statut d’étudiant, sur le site de Bourges
– Spécialité « Génie industriel », en remplacement de « Génie des systèmes industriels », en formation initiale sous statut d’étudiant, sur le site de Blois
– Spécialité « Sécurité informatique », en remplacement de « Sécurité et technologies informatiques », en formation initiale sous statut d’étudiant, sur le site de Bourges
(Complément à l’AVIS N° 2017/02-03)

Ecole internationale des sciences du traitement de l’information (EISTI)

La Commission valide l’organisation et l’approche pédagogique spécifique au contrat de professionnalisation prévues pour la dernière année de formation initiale conduisant aux deux titres d’ingénieurs diplômés habilités. La mise en place fera l’objet d’un suivi spécifique lors de la prochaine accréditation périodique.
(Complément à la DECISION n°2013/02-02)

3/ Admission par l’Etat (diplômes délivrés par des établissements étrangers)
(cf. code de l’éducation notamment les articles L 642-7 et R 642-9 ; R&O 2016 Livre 3)

Université technologique de chimie et métallurgie de Sofia (UTCM Sofia Bulgarie)
Faculté de Génie chimique

Avis favorable au renouvellement de l’admission par l’Etat, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2017, du diplôme suivant délivré par l’Université technologique de chimie et de métallurgie de Sofia (Bulgarie) en formation initiale sous statut d’étudiant :
– Диплома за висше образование – Образователно-квалификационна степен “Магистър”, Специалност “Химично и биохимично инженерство” (с преподаване на френски език), Професионална квалификация ”Инженер химик” (traduction)
– Diplôme de fin d’études supérieures – Grade Universitaire de « Master », Spécialité « Génie chimique et biochimique » (En français), Qualification professionnelle « ingénieur chimiste »
L’établissement enverra au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du greffe de la CTI, avant le 15 juillet 2020, un rapport intermédiaire portant sur le suivi des recommandations.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/07-03)

Université de Yaoundé I (ENSP Cameroun)
Ecole nationale supérieure polytechnique de l’Université de Yaoundé I

Avis favorable à une première admission par l’Etat, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, des 4 diplômes suivants délivrés par l’Université de Yaoundé I :
– Ingénieur diplômé en Génie mécanique
– Ingénieur diplômé en Génie industriel
– Ingénieur diplômé en Génie civil
– Ingénieur diplômé en Génie informatique
de l’Ecole nationale supérieure polytechnique de l’Université de Yaoundé I, en formation initiale sous statut d’étudiant
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 4 diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
Avis défavorable à l’admission par l’Etat des 2 diplômes délivrés dans les spécialités Génie électrique et Génie des télécommunications.
(AVIS N° 2017/07-04)

Université de Tianjin, Chine
Tianjin International Engineering Institute (TIEI Tianjin)

Avis favorable à une première admission par l’Etat, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2017, des diplômes suivants délivrés par l’Université de Tianjin en formation initiale sous statut d’étudiant :
– 天津大学国际工程师学院电子与通信工程(工程科学硕士)
Master en sciences de l’ingénieur de l’école d’ingénieurs TIEI de l’Université de Tianjin
– spécialité  » Ingénierie Electronique »
– 天津大学国际工程师学院计算机技术(工程科学硕士)
Master en sciences de l’ingénieur de l’école d’ingénieurs TIEI de l’Université de Tianjin
– spécialité  » Ingénierie Informatique »
– 天津大学国际工程师学院建筑与土木工程(工程科学硕士)
Master en sciences de l’ingénieur de l’école d’ingénieurs TIEI de l’Université de Tianjin
– spécialité  » Ingénierie en Bâtiment »
L’Université enverra au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du greffe de la CTI, avant le 15 juillet 2020, un rapport intermédiaire portant sur la prise en compte des recommandations et sur l’évolution de l’Institut et le suivi des recommandations.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 3 diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/07-05)

Université de Liège
Faculté des sciences appliquées

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire demandé à l’issue de l’évaluation conduite en vue de l’Admission par l’Etat de 2 diplômes :
– Master en sciences de l’ingénieur : ingénieur civil en aérospatiale
– Master en sciences de l’ingénieur : ingénieur civil des mines et géologue
(Complément à l’AVIS N° 2013/09-03)

Fichiers