Séance plénière du 11 juillet 2017

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 juillet 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 13 juin 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé, sur le rapport d’Anne-Marie JOLLY- DESODT, une délibération relative à l’expérimentation de missions coordonnées entre le HCERES et la CTI.
– approuvé, sur le rapport de Marie- Jo GOEDERT, une délibération relative au barème de facturation des audits internationaux.
– entendu diverses informations relatives à la localisation à Marne-la-Vallée du prochain colloque annuel de la CTI (13 février 2018) et à l’organisation conjointe CDEFI – CTI d’un séminaire international en 2018 dans le cadre de la conférence ministérielle du processus de Bologne qui se réunira à Paris.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes d’accréditation 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 13 juin 2017

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 juin 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 16 mai 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé la note de procédure relative à l’accréditation d’une école française pour la délivrance du titre d’ingénieur diplômé sur un site situé à l’étranger.
– entendu diverses informations relatives à la journée des experts du 19 juin ainsi qu’au séminaire de la Commission le 11 septembre 2017.
– eu un échange de vues sur la localisation du prochain colloque annuel qui aura lieu en février 2018.
– approuvé le principe de réattribution automatique du label EUR-ACE en cas de fusion d’écoles.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 16 mai 2017

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 16 mai 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière des 11 et 12 avril 2017, le relevé de conclusions ainsi que des avis et décisions correspondants.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.
– pris connaissance de la nouvelle plate-forme DGESIP-CTI présentée par Marie-Ange DRANCOURT et David PHALIPPOUX.
– entendu une présentation par Nathalie CAYOT du réseau des écoles sous tutelle du ministère en charge de l’agriculture.
– adopté une délibération relative à la procédure d’accréditation des « multisites étranger » (R&O 2016 Livre 3 § VI.8).

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris une décision :

Séance plénière des 11 et 12 avril 2017

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 11 et 12 avril 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 14 mars 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé le règlement intérieur de la Commission ainsi que la charte de déontologie des observateurs.
– approuvé 2 délibérations relatives d’une part à la prise en compte des contrats de professionnalisation dans les avis et décisions, d’autre part à l’application des changements d’intitulés.
– pris connaissance et analysé, d’une part des résultats de l’enquête de suivi de la qualité effectuée auprès des écoles auditées durant la campagne 2015-2016, d’autre part de l’enquête relative au colloque 2017.
– entendu le Président apporter diverses informations : Conventions avec l’Agence tunisienne en charge de l’évaluation de l’enseignement supérieur ainsi qu’avec l’Agence universitaire francophone ; Travaux en cours avec le Hcéres.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 14 mars 2017

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 mars 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal du la séance plénière du 8 février 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants. Elle a également adopté certains avis relatifs à la séance plénière des 10 et 11 janvier 2017.
– entendu une intervention de Laurent MAHIEU sur l’évolution du règlement intérieur et de la charte de déontologie. Les documents correspondants seront soumis à approbation à la prochaine réunion plénière.
– entendu la présentation, par Anne-Marie JOLLY-DESODT, des références et lignes directrices du label EUR-ACE.
– entendu une communication de Jean-Marc THERET concernant la constitution d’un groupe de travail temporaire relatif au titre d’ingénieur spécialisé et aux « doubles diplômes » ingénieur.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 8 février 2017

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 8 février 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal du la séance plénière des 10 et 11 janvier 2017, le relevé de conclusions ainsi que des avis et décisions correspondants.
– approuvé le compte de résultat 2016 ainsi que le nouveau budget prévisionnel 2017.
– approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière des 10 et 11 janvier 2017

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 10 et 11 janvier 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

– adopté le procès-verbal du la séance plénière du 6 décembre 2016, le relevé de conclusions ainsi que des avis et décisions correspondants.

– approuvé, sur proposition du Greffe de la CTI, d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.

– délibéré sur la facturation des missions aux écoles.

– entendu diverses informations relatives aux écoles d’ingénieurs (recevabilité de dossiers étrangers, demandes spécifiques, travaux avec le HCERES).

– préparé les ateliers du colloque du 7 février.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 6 décembre 2016

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 6 décembre 2016 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le procès-verbal du la séance plénière du 8 novembre 2016, ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

 approuvé, sur proposition du Greffe de la CTI, l’agenda de la campagne d’audit 2017 – 2018 et les modifications d’agenda de la campagne en cours.

Le Président Laurent MAHIEU indique que le budget prévisionnel 2017, les projets de délibérations relatives aux injonctions ainsi qu’au contrat de professionnalisation seront proposés à l’adoption lors des séances plénières prochaines.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 8 novembre 2016

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 8 novembre 2016 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le procès-verbal du la séance plénière des 13 et 14 septembre 2016, ainsi que certains avis et décisions, l’adoption des derniers étant reportée à la séance plénière du 6 décembre 2016.

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 11 octobre 2016 ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

 validé les orientations budgétaires 2017 et 2018 présentées par Jean-Marc THERET, Vice-Président. Le budget prévisionnel 2017 sera soumis à approbation lors de la séance plénière du 6 décembre 2016.

 validé la note de politique internationale 2016-2018, présentée par Marie-Jo GOEDERT, Directrice administrative et internationale.

Le Président Laurent MAHIEU a présenté les projets de délibérations relatives aux injonctions ainsi qu’au contrat de professionnalisation. Ils seront proposés à l’adoption à la séance plénière du 6 décembre 2016.

Après avoir pris connaissance, avec intérêt, de la communication d’Agnès FABRE, portant sur la « consultation de site » relative aux écoles d’ingénieurs de l’ancienne région Midi-Pyrénées, la Commission a donné des avis et pris une décision :

Séance plénière du 11 octobre 2016

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue à Paris le 11 octobre 2016, dans les nouveaux locaux de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le relevé de conclusions relatif à la séance plénière des 13 et 14 septembre 2016, l’adoption du procès-verbal et des avis étant reportée à la séance plénière du 8 novembre 2016,

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit de la campagne 2016-2017,

 validé la liste 2016-2018 des experts et experts internationaux,

 validé la liste des membres de la CTI participant au Jury national IDPE,

 validé la composition des comités et commissions internes.

Le Président a informé la Commission de la signature de deux conventions de partenariat :

 avec l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles),

 avec le HCERES (Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur).

Après avoir pris connaissance, favorablement, de la communication d’Anne-Marie JOLLY-DESODT, relative à la consultation de l’Association française pour la formation des ingénieurs chimistes et de génie chimique, dite Réseau Gay-Lussac, la Commission a donné des avis et pris des décisions :