SÉANCE PLÉNIÈRE DES 15 ET 16 JANVIER 2019

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 décembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de décembre 2018,
* Nomination des équipes d’audit de la campagne d’accréditation 2019-2020 – Vague A,
* Validation de la démarche FOCUS d’audit pour la campagne d’accréditation 2019-2020 – Vague A,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague E,
* Intervention sur le thème numérique et société, par Laurent GIOVACHINI, président de la Fédération SYNTEC et DGA de SOPRA-STERIA,
* Point d’information sur les contenus et le déroulement d’un audit allégé,
* Intervention sur le thème de la nouvelle loi “Avenir professionnel”, par Jean-Louis ALLARD, membre de la CTI,
* Point d’étape sur l’organisation du colloque 2019 de la CTI et détermination de la localisation du colloque 2020,
* Information sur le dossier de renouvellement de l’autorisation de la CTI à délivrer le Label EUR-ACE®.

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 11 DÉCEMBRE 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 décembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* adoption des procès-verbaux relatifs aux Commissions de septembre et d’octobre 2018,
* adoption des avis relatifs à la Commission de novembre 2018,
* validation du projet de programmation 2019-2020 – Vague A,
* validation de l’architecture générale du Livre 1 de R&O 2019,
* approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne d’accréditation Vague E,
* point d’information sur l’audit de la CTI par ENQA,
* mise en place d’un groupe de travail sur “La publication du rapport de mission d’audit”,
* ajustement de la liste des représentants de la CTI au jury IDPE,
* point d’étape sur l’organisation des ateliers du colloque de la CTI.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

SÉANCE PLÉNIÈRE DU 13 NOVEMBRE 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 novembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* adoption du procès-verbal ainsi que des avis et décisions relatifs à la Commission d’octobre 2018,
* approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague E,
* approbation de la liste des experts internationaux auprès de la CTI pour la période 2018-2020,
* point d’étape sur l’audit de la CTI par ENAEE pour la ré-autorisation à délivrer le Label EUR-ACE® au niveau Master,
* information sur le projet d’accord de reconnaissance des diplômes relatifs à la formation d’ingénieur avec l’Ordre des ingénieurs australiens,
* décision de la Commission de participer au “peer group C: quality assurance” et pour contribuer à des projets européens dans le cadre du Processus de Bologne
* échange sur l’organisation des travaux de la Commission lors des assemblées plénières,
* point d’étape sur l’organisation du colloque de la CTI, présenté par le comité scientifique du colloque.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Séance plénière du 13 octobre 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 octobre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Elisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :
a réalisé les travaux suivants :
* adoption des avis et décisions relatifs à la Commission de septembre 2018,
* approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne d’accréditation Vague E,
* approbation de la liste des experts auprès de la CTI pour la période 2018-2020,
* étude du dossier Réflexions stratégiques sur l’offre de formation d’ingénieurs de l’université de Lorraine, présenté par Anne-Marie JOLLY,
* point d’étape de l’organisation du colloque de la CTI, présenté par le comité scientifique du colloque,
* point d’information sur l’impact de la réforme du lycée et du baccalauréat sur les CPGE et les filières d’accès à un cursus ingénieur » par Mathieu MONTHEARD, chef du bureau des formations générales et technologiques à la direction générale de l’enseignement scolaire (DGESCO),
* point d’information sur les lettres d’intentions transmises par les écoles pour des demandes d’accréditation relatives à la campagne d’accréditation 2019-2020 – Vague A,
* présentation d’un projet de délibération sur l’étude d’une demande d’accréditation d’une formation sur un nouveau site,
* présentation d’un projet de délibération sur la durée d’attribution du label Eur-Ace.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Séance plénière du 11 septembre 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 septembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Elisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :
* accueilli les nouveaux membres de la CTI,
* approuvé la liste des membres du Bureau 2018-2020 et la nomination d’Anne-Marie JOLLY en tant que conseillère de la présidence,
* approuvé le procès-verbal et les avis/décisions de la Commission du 10 juillet 2018,
* approuvé les prises d’actes des décisions du Bureau du 28 août 2018,
* approuvé les modifications apportées à la programmation de la vague E de la campagne,
* communiqué sur le processus d’audit concernant l’élaboration et la remise du rapport de mission d’audit,
* présenté le projet de renouvellement de la liste des experts et experts internationaux,
*approuvé la liste des experts élèves ingénieurs et mis en place leur formation conjointe avec le BNEI le vendredi 5 octobre 2018,
* défini les principes de sélection des missions d’audit coordonnées entre la CTI et le Hcéres concernant les écoles de la vague A,
* approuvé les représentants de la CTI au jury IDPE,
* mis en place le Comité scientifique du Colloque de la CTI à Saint-Etienne les 11 et 12 février 2019,
* fait un point d’information sur les dossiers d’autoévaluation pour EUR-ACE et ENQA / EQAR,
* fait un point d’information sur les documents « Références & Orientations Livre 4 » et « Plan d’actions de la CTI ».

Puis la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 10 juillet 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 juillet 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, Noël BOUFFARD a ouvert la séance de la Commission renouvelée pour 2018-2020 et a procédé à l’élection de la présidence mise en place pour 2018-2020 :
* Elisabeth CRÉPON est élue Présidente ;
* Elisabeth LAVIGNE et Jean-Marc THÉRET sont élus vice-présidents de la Commission des titres d’ingénieur ;
puis Elisabeth CRÉPON a conduit la séance plénière de la Commission qui a :
* adopté le procès-verbal de la séance plénière des 12-13 juin 2018,
* adopté le calendrier des séances plénières et Bureaux de la Commission 2019-2020,
* sollicité les candidatures des membres de la CTI au Bureau de la CTI,
* communiqué le plan de formation qui concerne tous les membres de la CTI,
* modifié le texte du règlement intérieur en intégrant une procédure de contestation de la part des écoles,
* adapté la procédure de transmission des notes de synthèse rapportant sur les rapports intermédiaires et les plans d’actions transmis par les écoles dans le cadre d’une suite d’audit,
* mis en place une nouvelle Commission chargée d’examiner la suite à donner aux demandes de Labels EUR-ACE seuls,
* approuvé le référentiel pour les missions d’audit 2018-2019 qui seront conduites conjointement avec l’AEQES.

Puis la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière des 12 et 13 juin 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 12 et 13 juin 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU,
la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 15 mai 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal de la séance plénière des 11 et 12 avril et 15 mai 2018,
* approuvé le projet d’évolution de critères du référentiel R&O qui seront prises en compte dans l’édition R&O 2019,
* approuvé une délibération sur la durée d’attribution du label EUR-ACE seul à une formation,
* adopté la charte d’utilisation du logo EUR-ACE,
* approuvé la procédure d’audit des dossiers allégés sans visite qui seront menés dans 3 écoles de Montpellier en 2018-2019 (procédure audit de type B’),
* clos la mandature 2016-2018 de la Commission.

Puis la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 15 mai 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 15 mai 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière des 10 et 11 avril 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* donné un avis favorable concernant la liste des écoles demandant l’autorisation à organiser les jurys particuliers de l’examen IDPE,
* adopté le calendrier de préparation de la campagne d’accréditation de la campagne 2019-2020 et notamment le planning de traitement des lettres d’intention à recevoir des écoles souhaitant soumettre un dossier à la Commission,
* fait un point d’étape sur la préparation du dossier d’autoévaluation pour l’audit ENQA,
* défini les besoins des domaines d’expertise dans le cadre du renouvellement de la liste des experts auprès de la CTI,
* fait un point sur plan de formation des membres de la CTI.

Séance plénière des 10 et 11 avril 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 10 et 11 avril 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 13 mars 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal de la séance plénière de mars 2018,
* fait un point d’étape sur le suivi de l’audit de la CTI par ENQA,
* validé la planification des travaux de préparation de l’audit de la CTI par ENAEE.

Séance plénière du 13 mars 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 mars 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 14 février 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal de la séance plénière de février 2018,
* approuvé une délibération portant sur les appels à contribution des écoles pour les années civiles 2018 et 2019,
* validé le plan d’actions de la CTI pour la période 2017-2020,
* donné un avis favorable au projet de décret du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, portant sur l’attribution du grade de master à tous les diplômes d’ingénieur y compris le titre d’ingénieur diplômé par l’Etat, présenté par la DGESIP.