Séance plénière des 12 et 13 avril 2016

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière les 12 et 13 avril 2016, à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Le président a tout d’abord accueilli Madame Yoneko NURTANTIO, attachée à la cellule exécutive de l’agence wallonne pour l’évaluation de la qualité de l’enseignement supérieur (AEQES), qui assiste à la première journée de la séance plénière en qualité d’observatrice, dans le cadre des échanges avec les autres agences d’évaluations européennes.

La Commission a ensuite :

 adopté le procès-verbal, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions de la séance plénière du 8 mars 2016.

 adopté les avis et décisions de la séance plénière du 10 février 2016 ainsi qu’un avis relatif à la séance plénière du mois de janvier 2016.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations : Demandes d’admission par l’Etat en Chine et au Maroc – Résultats de l’enquête relative au colloque de février 2016 et début de la préparation du colloque de février 2017 qui se tiendra à Paris – Lancement auprès des écoles de la campagne de recueil des données certifiées 2016 et travaux du comité de pilotage « Presse » avec la Cdefi – Organisation de la séance plénière de septembre sur deux journées, les 13 et 14 septembre 2016 – Avis défavorable du Bureau sur une demande de dérogation relative à la formation continue.

Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision :

Séance plénière du 8 mars 2016

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière le 8 mars 2016, à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Le président a tout d’abord rendu hommage à Noël CLAVELLOUX, ancien membre de la Commission, décédé accidentellement. La Commission a ensuite :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 10 février 2016, ainsi que le relevé de conclusions correspondant, l’adoption des avis et décisions étant reportée à la séance plénière des 12 et 13 avril 2016.

 approuvé la délibération n° 2016/03-01 relative aux focus.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations : Quelques points d’attention sur les processus d’audit – Evolution de la subvention ministérielle – Rencontre avec le CNEFOP – Développement de l’équipe permanente – Journée de formation des experts le 9 mai 1016 – Journée d’études du 30 août 2016 – Lieu du Colloque 2017.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 10 février 2016

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue à Limoges, le 10 février 2016, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière des 12 et 13 janvier 2016, ainsi que le relevé de conclusions correspondant, l’adoption des avis et décisions étant reportée à la séance plénière du 8 mars 2016.

 validé le lancement de la démarche consistant, au cours de la campagne 2016-2017, à mettre l’accent sur 3 focus : Santé et sécurité au travail – Développement durable et responsabilité sociétale – Innovation et entrepreneuriat.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses compositions de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

 approuvé, sur proposition du Comité de pilotage international et du Bureau, la délivrance par la Commission, en tant qu’opérateur ECA, du « Certificate of Quality in Internationalisation » (CeQuInt).

 pris connaissance des prochaines actions dans le cadre de la coopération avec l’ABET.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière des 12 et 13 janvier 2016

En ouvrant la séance plénière qui s’est tenue à Paris, les 12 et 13 janvier 2016, le Président a remercié les membres de la Commission pour leurs vœux avant de présenter les siens et ceux de la Commission. Il a ensuite accueilli Sylvie AMBLARD récemment affectée au Greffe de la Commission après avoir passé 9 années à la Direction générale de la recherche et de l’innovation. Sylvie AMBLARD remplace Agnès POUSSIN, appelée à d’autres fonctions.

Puis, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 8 décembre 2015, ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, la nomination de rapporteurs principaux pour la campagne 2016-2017.

 approuvé, sur présentation d’Anne-Marie JOLLY, une modification de la délibération relative aux consultations de groupes et de réseaux.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :

 Colloque des 8 et 9 février à Limoges

 Synthèse de l’enquête pratiquée auprès des membres.

Enfin, la Commission a donné des avis et pris des décisions :