Catégorie : Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les écoles et formations

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière le 8 juillet 2014 à Paris, sous la
présidence de François HASCOET, doyen d’âge.
Après avoir souhaité la bienvenue aux nouveaux membres nommés par arrêté du ministre de l’éducation
nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 mai 2014, le doyen d’âge a
organisé un tour de table de présentation avant de rappeler les éléments essentiels du règlement intérieur
relatifs à l’élection du président et des vice-présidents. Il a ensuite été procédé à cette élection.
Ont été élus :
Laurent MAHIEU, président – Anne-Marie JOLLY-DESODT et Maurice PINKUS, vice-présidents
Prenant la présidence, Laurent MAHIEU a présenté l’organisation générale de la Commission en précisant
qu’une journée de formation à l’attention des nouveaux membres sera organisée lundi 8 septembre 2014.
La Commission a ensuite :

 adopté le compte rendu de la séance plénière des 11 et 12 juin 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.

 donné un avis défavorable au projet présenté d’un décret d’application de la loi 2013-1005 du 12
novembre 2013 habilitant le gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens
(exceptions à l’application du principe silence vaut accord )

 entendu une communication de Marc PEYRADE relative aux relations CTI/ABET

 approuvé une modification de la programmation 2014-2015.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications dans des équipes d’audit.
Puis, la Commission a donné des avis

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière les 11 et 12 juin 2014 à Paris, sous la
présidence de Philippe MASSÉ.
En début de séance, en présence de Jean-Marie BLANC, directeur du département des relations
institutionnelles et partenariales de l’Association pour l’emploi des cadres (APEC), Philippe MASSÉ a signé
un avenant à la convention cadre de partenariat du 24 avril 2012. Cet avenant avait été signé par Jean-
Marie MARX, directeur général de l’APEC, le 10 juin 2014.
Ensuite, la Commission a

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 mai 2014 à Paris, sous la présidence de Philippe
MASSÉ, la Commission a

La séance plénière mensuelle s’est tenue les 8 et 9 avril 2014 à Paris, sous la présidence de Philippe
MASSÉ. Après avoir souhaité la bienvenue à Lynn VILLENEUVE et Gérard LACHIVER qui assistent à la
séance en tant qu’observateurs représentant le Bureau canadien d’agrément des programmes de génie, la
Commission a

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 février 2014 à Saint-Martin d’Hères (Isère), sous la
présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a

 adopté le compte rendu de la séance plénière des 7 et 8 janvier 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.

 entendu une communication du président qui participera le 18 février prochain, accompagné des viceprésidents,
à une réunion dans le cadre de la stratégie nationale de l’enseignement supérieur.

 approuvé diverses modifications de la programmation 2013/2014 et de la constitution de certaines
équipes d’audit.
Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision:

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 7 et 8 janvier 2014 à Neuilly-sur-Seine, sous la
présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 8 octobre à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence
de
Philippe MASSÉ, la Commission a

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 novembre à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de
Philippe MASSÉ, la Commission a