Références et orientations - Livre 1

F - DÉMARCHE QUALITÉ ET AMÉLIORATION CONTINUE

L’école a une exigence de qualité et d’amélioration continue dans la réalisation et les résultats de ses différentes activités.

Elle veille tout particulièrement à la transparence de ses processus et à la mise en œuvre de sa stratégie en matière de développement durable.

Elle organise les moyens et met en œuvre des démarches visant à assurer en continu la qualité de son offre de formation et de son fonctionnement général.  À cette fin, elle applique les recommandations nationales et européennes (Cf. ESG-1 2015) relatives au management de la qualité.
 Cf R&O Livre 2

F.1 - Politique et organisation de la démarche qualité

L’école a défini une stratégie et une politique d'assurance qualité rendue publique. Ces éléments sont intégrés au projet d'établissement de l'école et traduisent un engagement de sa direction pour leur mise en œuvre. 

L'école a défini les procédures et les outils adaptés qui lui permettent d’assurer la qualité de ses activités et de ses résultats et qui traduisent la mise en œuvre d'une stratégie d’amélioration continue ; ces éléments forment un système intégré et cohérent de management interne et externe de la qualité globale.

Les instances et les personnels en charge de la démarche qualité sont dument désignés et identifiés comme tels dans l'école.

F.2 - Schéma général de la démarche qualité

L’école formalise l’organisation de sa démarche qualité (ressources, processus, procédures…) ainsi que les outils qui y sont rattachés.

Cette organisation fait l'objet d'une communication explicite au sein de l'école. 

La politique d’assurance qualité est mise en pratique par le biais de diverses démarches d’assurance qualité interne permettant une participation de l’ensemble de l’institution, en particulier en ce qui concerne l'ensemble des parties prenantes. 

L'école conduit la mise en œuvre continue de sa démarche qualité en référence effective au référentiel de la CTI. 

F.3 - Personnes concernées

Sont associées à la démarche qualité de l’école :

  • la direction de l’école
  • l’ensemble des élèves de l’école
  • l’ensemble des personnels de l’école

L’école intègre la consultation des parties prenantes, externes et internes, à la réalisation de l’ensemble des activités relatives à la démarche qualité.

F.4 - Démarche qualité interne

L’école évalue de manière systématique les différents processus externes et internes, concernant le pilotage, la formation (dont la démarche compétences), les services supports ainsi que les partenariats.

L’école a mis en place un dispositif d’évaluation des enseignements par les élèves (questionnaires d’évaluation régulière et systématique des enseignements et comité de suivi). 

Elle communique les résultats à bon escient et les utilise dans sa démarche de progrès.

L’école identifie ses forces et faiblesses et les analyse périodiquement. 

Elle établit et assure la conduite d'un plan d’actions correctrices, dont elle assure le suivi d'exécution régulier. L’école informe les parties prenantes de ce suivi. 

Elle évalue l’impact de sa démarche, en tient compte dans son action et en publie les résultats.

Elle veille à la transparence des informations fournies au grand public : l’école se donne les moyens d’évaluer sa politique de communication dans une démarche d’amélioration continue.

F.5 - Démarche qualité externe