Références et orientations - Livre 3

V.1.2 - Dossier simplifié de catégories A et B (phase transitoire du changement de calendrier d’accréditation)

 


 
Contenus du dossier simplifié (DDA catégorie A et DDA catégorie B) :
0. L'introduction en page de garde du  dossier de demande d'accréditation :
Historique des accréditations précédentes. 
Nom et coordonnées de la personne responsable de l’élaboration du dossier.
Bref argumentaire sur la procédure suivie par l’école pour la rédaction du dossier
Type(s) de demande(s) d’accréditation, diplôme(s) concerné(s), spécialité(s) et voie(s) d’accès
1. La note de politique d’orientation stratégique, en 2 ou 3 pages, incluant la politique internationale, le développement durable (plan vert, etc.) l’innovation et l’entrepreneuriat.
-> Livre 3 - Chapitre V.1
2. Le résumé de la description de l'école et des formations, en 1 à 3 pages, qui seront reprises dans l'avis/décision publié par la CTI
-> Livre 3 - Chapitre V.1
3. Le suivi des recommandations précédentes de la CTI
4. Le développement sur la présentation des évolutions de l’école en insistant plus spécifiquement sur l’offre de formation, le personnel enseignant et les locaux.
Et par ailleurs, la description des critères des champs D : recrutement et E : emploi.
En 20 pages maximum
5. Les compléments sur les cursus de formation particuliers le cas échéant 
-> Livre 3 - Chapitre VI. Cas particuliers de processus d'accréditation
6. La fiche de données certifiées de l’école, actualisée
-> Livre 3 - Chapitre II.1
7. Les fiches RNCP des formations
-> Livre 3 - Chapitre II.2
8. Chapitre non pertinent pour ce dossier
Documents complémentaires à présenter en annexe ou à mettre à disposition lors de la visite sur site :
9. Un dossier complémentaire contenant des documents annexes
Privilégier les liens pour accéder aux fichiers volumineux
-> Livre 2 - Aide sur les critères des champs A à F
10. Une sélection de documents à mettre à disposition lors de la visite sur site
-> Livre 2 - Aide sur les critères des champs A à F