Références et orientations - Livre 3

V.1.1 - Dossier de catégories A et B concernant un renouvellement d’accréditation

 

DDA   A  
Contenus du dossier de demande d'accréditation, DDA, catégorie A :
Le dossier de demande d’accréditation est complet. 
0. L'introduction en page de garde du  dossier de demande d'accréditation :
Historique des accréditations précédentes. 
Nom et coordonnées de la personne responsable de l’élaboration du dossier.
Bref argumentaire sur la procédure suivie par l’école pour la rédaction du dossier
Type(s) de demande(s) d’accréditation, diplôme(s) concerné(s), spécialité(s) et voie(s) d’accès
1. La note de politique d’orientation stratégique, en 2 ou 3 pages, incluant la politique internationale, le développement durable (plan vert etc.) l’innovation et l’entrepreneuriat.
-> Livre 3 - Chapitre V.1
2. Le résumé de la description de l'école et des formations, en 1 à 3 pages, qui seront reprises dans l'avis/décision publié par la CTI
-> Livre 3 - Chapitre V.1
3. Le suivi des recommandations précédentes de la CTI
4. Le développement ordonné selon l'aide sur les critères dans le guide d’autoévaluation - Livre 2 :
La description des champs A, B, F et la partie commune à toute l’école du champ E (en 25 pages maximum)
Pour chacune des spécialités, la description des  champs C, D et le cas échéant E (en 15 pages maximum par spécialité)
Inclure dans le champ C la description des compétences attendues pour chaque spécialité
-> suivre l'aide du Livre 2 - guide d'autoévaluation
Le cas échéant, développement à adjoindre pour d'autres demandes d'accréditation :
DDA catégories D, E ou F
5. Les compléments sur les cursus de formation particuliers le cas échéant 
-> Livre 3 - Chapitre VI. Cas particuliers de processus d'accréditation
6. La fiche de données certifiées de l’école, actualisée
-> Livre 3 - Chapitre II.1
7. Les fiches RNCP des formations
-> Livre 3 - Chapitre II.2
8. Les maquettes de diplômes, de suppléments au diplôme
-> Livre 3 - Chapitre VII.
Documents complémentaires à présenter en annexe ou à mettre à disposition lors de la visite sur site :
9. Un dossier complémentaire contenant des documents annexes
Privilégier les liens pour accéder aux fichiers volumineux
-> Livre 2 - Aide sur les critères des champs A à F
10. Une sélection de documents à mettre à disposition lors de la visite sur site
-> Livre 2 - Aide sur les critères des champs A à F

 

 

DDA   B  
Contenus du dossier de demande d'accréditation, DDA, catégorie B :
0. L'introduction en page de garde du  dossier de demande d'accréditation :
Historique des accréditations précédentes. 
Nom et coordonnées de la personne responsable de l’élaboration du dossier.
Bref argumentaire sur la procédure suivie par l’école pour la rédaction du dossier
Type(s) de demande(s) d’accréditation, diplôme(s) concerné(s), spécialités et voies d’accès
1. La note de politique d’orientation stratégique, actualisée, en 2 ou 3 pages, incluant la politique internationale, le développement durable (plan vert etc.) l’innovation et l’entrepreneuriat
-> Livre 3 - Chapitre V.1
2. Le résumé de la description de l'école et des formations, en 1 à 3 pages, qui seront reprises dans l'avis/décision publié par la CTI
-> Livre 3 - Chapitre V.1
3. Le suivi des recommandations précédentes de la CTI de l'ensemble des formations
4. Le développement centré sur les évolutions majeures depuis la dernière accréditation, ordonné selon l'aide sur les critères dans le guide d’autoévaluation - Livre 2 :
La description résumée des champs A, B, F et la partie commune à toute l’école du champ E (en 20 pages maximum). Détailler les seul points en évolution par rapport à l’accréditation précédente.
La description des formations en renouvellement en insistant sur la prise en compte des recommandations spécifiques et sur les compétences attendues à l’issue de la formation. Description des champs C, D et le cas échéant, du champ E (en 15 pages maximum par spécialité)
Inclure dans le champ C la description des compétences attendues pour chaque spécialité
Le cas échéant, développement à adjoindre pour d'autres demandes d'accréditation :
DDA catégories D, E ou F
5. Les compléments sur les cursus de formation particuliers le cas échéant 
-> Livre 3 - Chapitre VI. Cas particuliers de processus d'accréditation
6. La fiche de données certifiées de l’école, actualisée
-> Livre 3 - Chapitre II.1
7. Les fiches RNCP des formations, actualisée
-> Livre 3 - Chapitre II.2
8. Les maquettes de diplômes, de suppléments au diplôme
-> Livre 3 - Chapitre VII.
Documents complémentaires à présenter en annexe ou à mettre à disposition lors de la visite sur site :
9. Un dossier complémentaire contenant des documents annexes
Privilégier les liens pour accéder aux fichiers volumineux
-> Livre 2 - Aide sur les critères des champs A à F
10. Une sélection de documents à mettre à disposition lors de la visite sur site
-> Livre 2 - Aide sur les critères des champs A à F