Références et orientations - Livre 3

IV - LE DÉROULEMENT D’UN PROCESSUS D’ACCRÉDITATION EN FRANCE

L’évaluation et l’accréditation des formations sont assurées par la CTI conformément au processus défini dans le cadre du système d'assurance qualité interne de la CTI.

Le déroulement du processus comporte 4 phases :

  • une phase préparatoire
  • une phase d’audit
  • une phase d’accréditation et d’avis
  • une phase de communication des résultats du processus d’accréditation

IV.1 - La phase préparatoire et le dossier de demande d’accréditation de l’école

IV.2 - La phase d’audit et le rapport de la mission CTI

IV.3 - La phase d’accréditation et l’avis ou la décision de la CTI

Il s’agit de la présentation du dossier de l’école, du rapport de la mission d’audit, suivie d’un débat en séance plénière de la Commission, puis d’un avis ou une décision d’accréditation, assorti de recommandations.