Références et orientations - Livre 3

I.2.6 - La procédure des demandes relatives à la phase transitoire amenant à la synchronisation des calendriers HCERES et CTI

Le nouveau calendrier des audits amène la CTI à visiter certaines écoles à un rythme plus rapproché que le nouveau rythme périodique (5 ans).

Dans ce cas, un audit simplifié a lieu et le dossier transmis par l’école est adapté en conséquence. C’est le cas pour l’académie Orléans - Tours en 2016-1017, l’académie de Lille en 2018-2019 et l’académie de Bordeaux-Toulouse en 2019-2020.

L’école inclut dans son dossier de demande d’accréditation les éléments des rapports intermédiaires demandés pour des échéances ultérieures, le suivi de toutes les recommandations formulées ainsi que l’évolution des points d’amélioration qui en découle.

Cette mesure est prise à titre transitoire jusqu’à la complète synchronisation des calendriers CTI et HCERES.