Références et orientations - Livre 3

I.2.1 - L’évolution du calendrier périodique des accréditations de la CTI

Au cours de l’année 2013, suite aux échanges avec la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP), la Commission a adopté et annoncé au colloque national annuel de 2014 le principe de l’évolution de l’agenda des audits périodiques. Ceux-ci sont désormais organisés tous les cinq ans (au lieu de tous les six ans auparavant), en phase avec le calendrier de contractualisation du ministère en charge de l’enseignement supérieur. Les audits périodiques sont désormais répartis en cinq nouvelles vagues annuelles : A, B, C, D, E (au lieu des six zones définies jusqu’alors : nord-est, nord-ouest, sud-est, sud-ouest, Paris intramuros, Ile-de-France).

Cette évolution permet au ministère en charge de l’enseignement supérieur et aux écoles d'ingénieurs de disposer des avis et décisions de la CTI en amont du dialogue contractuel. Elle a également pour effet de mettre en phase les évaluations menées par la CTI et par le Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES), au bénéfice des écoles, par la synchronisation de la production des rapports respectifs et la consolidation facilitée de l’analyse des cœurs de contenus pour l’amélioration de leur stratégie.

Au cours de l’année 2014, la CTI, en concertation avec la DGESIP et la Conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs (CDEFI), a élaboré l’agenda des audits périodiques pour la période transitoire avec un triple objectif : réaliser au plus tôt la convergence des calendriers, limiter la charge des audits dans cette période, et éviter de détériorer la qualité de l’évaluation en espaçant trop les évaluations.

Ce nouveau calendrier périodique a été approuvé par la Commission en séance plénière de janvier 2015 et présenté au colloque national annuel de la CTI en février 2015.Il repose sur les quelques principes suivants :

  • Les avis et décisions rendus à l’issue des audits périodiques sont prononcés par la CTI dans l’année universitaire qui précède le début du contrat (par exemple : campagne d’audit pendant l’année universitaire 2018/2019 pour les écoles dont le contrat porte sur la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2024).
  • La cohérence académique des audits est maintenue : examen, dans une même vague annuelle, des écoles dont le siège est situé dans la même académie.
  • La recherche d’une convergence rapide avec l’agenda de contractualisation a amené à détendre l’agenda des audits pour certaines académies et à le resserrer pour d’autres. Ainsi, dès la campagne 2017/2018 tous les audits périodiques des écoles d'ingénieurs seront en phase avec les vagues de contractualisation.
  • Compte tenu des situations antérieures (campagnes tous les 6 ans ; anciennes zones) et ultérieures (vagues de A à E tous les 5 ans ; nouvelles zones), 5 cas de figure se présentent dans la période transitoire des audits, de 2016 à 2020. Les audits périodiques dans cette période auront lieu entre trois et sept ans après le précédent :
    - au plus tôt trois ans. Dans ce cas il s’agira d’un audit anticipé et simplifié,
    - au plus tard sept ans. Dans ce cas une prolongation d’un an de l’habilitation en cours sera prononcée en amont, en respect des termes de l’article D642-1 du code de l’éducation, qui prévoit que l’habilitation à délivrer le titre d’ingénieur diplômé ne peut pas être accordée pour une durée supérieure à six ans. 
  • Durant cette période transitoire, les avis et décisions rendus sans restriction de durée seront prononcés pour une durée de 5 ou 6 ans (selon les cas de figure) ; ils porteront la mention « pour la durée maximale de … ». Les autres porteront la mention « pour une durée restreinte de …»
  • La procédure de Lettre d’intention pour les nouveaux projets des écoles est maintenue.


L’agenda des audits périodiques pour les 6 prochaines années se décompose comme suit par années :

Campagne périodique 2015 / 2016 :
Campagne « nord-est » sans changement

Campagne périodique 2016 / 2017 : Campagne « sud-ouest » sans changement
Plus périodique anticipé et simplifié Orléans – Tours (vague C)

Campagne périodique 2017 / 2018 : toute la vague D
Campagne « Paris » sans changement
Plus : périodique anticipé Créteil 1 (Paris XIII) et Versailles 1 (Paris X)

Campagne périodique 2018 / 2019 : toute la vague E
Campagne « Ile-de-France » : Créteil 2 et Versailles 2 uniquement
Plus : périodique La Guadeloupe, La Réunion et Montpellier
Plus : périodique anticipé et simplifié Lille 

Campagne périodique 2019 / 2020 : toute la vague A
Grenoble et Lyon
Périodique anticipé et simplifié Bordeaux et Toulouse

Campagne périodique 2020 / 2021 : toute la vague B
Caen, Clermont-Ferrand, Besançon, Dijon, Nantes, Rennes, Rouen 

Campagne périodique 2021 / 2022 : toute la vague C
Aix-Marseille, Amiens, Corse, Limoges, Nancy-Metz, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Strasbourg