Références et orientations - Livre 3

PREAMBULE

Ce livre contient l’ensemble des informations concernant les processus d’accréditation, il intègre les délibérations votées par la CTI jusqu’en octobre 2015. Les utilisateurs devront être vigilants à consulter les délibérations de la CTI qui seraient amenées à être publiées en complément de cette version 2016 des textes de référence. Les délibérations sont publiées sur le site internet de la CTI. (www.cti-commission.fr)

Dans ce Livre 3 des références et orientations de la CTI, la terminologie suivante est employée :

Le processus, de l’évaluation à l’habilitation, est dénommé « processus d’accréditation », on parlera également des « critères majeurs d’accréditation », ainsi que des « avis ou décisions d’accréditation » prononcés par la Commission.

Dans ses documents la CTI utilise les vocables génériques suivants :

  • « école » pour désigner les écoles supérieures, centres universitaires, établissements, instituts d’enseignement supérieur ou encore les universités étrangères qui délivrent des formations d’ingénieur
  • « directeur » pour désigner la personne (femme ou homme) en charge de la direction de l’école
  • « élève ingénieur » pour désigner les élèves, les apprentis, les stagiaires ou les étudiants (femmes et hommes) en formation de cursus ingénieur

Un glossaire définit les termes couramment employés dans les documents de la CTI. Il contient également les noms et sites internet des organismes dont il est fait référence dans les publications de la CTI.Ce glossaire est disponible sur le site internet de la Commission des titres d’ingénieur. (www.cti-commission.fr)