Depuis Octobre 2008, la CTI communique aux directeurs des écoles ses avis et décisions après leur approbation par la plénière qui suit les délibérations.
Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur “Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area” (ESG), la CTI publie également les avis et décisions sur son site. Depuis la vague B (2020-2021) les rapports de mission d’audit sont également publiés.
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 février 2013 à Mont Saint-Aignan (76), sous la présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a – adopté le compte rendu de la séance plénière des 8 et 9 janvier 2013. – entendu diverses communications du Président Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision:
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 8 et 9 janvier 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la
présidence de Philippe MASSE, la Commission a :
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 décembre 2012 à Neuilly-sur-Seine, sous la
présidence de Philippe MASSE, la Commission a :
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 9 octobre 2012 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Philippe Massé, la commission a
La CTI s’est réunie le 11 septembre 2012 en séance plénière à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Philippe Massé.
La CTI s’est réunie en séance plénière le 26 juin 2012 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Bernard REMAUD.
La CTI s’est réunie en séance plénière le 12 juin 2012 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Bernard REMAUD.
La CTI s’est réunie en séance plénière les 9 et 10 mai 2012 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Bernard REMAUD.
