Séance plénière du 9 septembre 2014

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 9 septembre 2014 à Paris, sous la présidence de Laurent
MAHIEU, la Commission a

 adopté le compte rendu de la séance plénière du 8 juillet 2014, et reporté à la séance du 14 octobre 2014
l’adoption des avis correspondants.

 adopté, sur proposition du Greffe, certaines modifications dans la programmation 2014-2015

 adopté, sur proposition d’Agnès SMITH, des nominations et des modifications dans les équipes d’audit.

 adopté, sur proposition de Laurent MAHIEU, des décisions d’extension de visites d’audit pour les
établissements suivants : HEI (DECISION N° 2014/09-09) et ENISE (DECISION N° 2014/09-10).

 entendu une communication d’Arnaud REICHART relative, d’une part au compte rendu de la réunion
du Conseil d’orientation stratégique du 4 juin 2014, d’autre part à l’organisation de la journée Innovation
du 7 octobre prochain.

 entendu une communication d’Anne-Marie JOLLY-DESODT relative aux évaluations internationales et
au rapport de mission d’audit.

 eu des échanges de vues ou d’information
. sur divers points d’organisation interne et de stratégie : consultation de sites et de réseaux –
colloque annuel – titre d’Ingénieur diplômé par l’Etat
. sur certaines affaires internationales : ENQA – ENAEE – EQA – ABET – Accord de reconnaissance
mutuelle avec le Canada
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

Renouvellement de la CTI en tant que membre à part entière d’ENQA (European Association for Quality Assurance in Higher Education)

La CTI vient d’être reconfirmée en tant que membre à part entière d’ENQA (European Association for Quality Assurance in Higher Education). Cette décision a été actée par le bureau d’ENQA le 15 septembre dernier et communiquée officiellement à la CTI le 26 septembre.

Séance plénière du 8 juillet 2014

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière le 8 juillet 2014 à Paris, sous la
présidence de François HASCOET, doyen d’âge.
Après avoir souhaité la bienvenue aux nouveaux membres nommés par arrêté du ministre de l’éducation
nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 mai 2014, le doyen d’âge a
organisé un tour de table de présentation avant de rappeler les éléments essentiels du règlement intérieur
relatifs à l’élection du président et des vice-présidents. Il a ensuite été procédé à cette élection.
Ont été élus :
Laurent MAHIEU, président – Anne-Marie JOLLY-DESODT et Maurice PINKUS, vice-présidents
Prenant la présidence, Laurent MAHIEU a présenté l’organisation générale de la Commission en précisant
qu’une journée de formation à l’attention des nouveaux membres sera organisée lundi 8 septembre 2014.
La Commission a ensuite :

 adopté le compte rendu de la séance plénière des 11 et 12 juin 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.

 donné un avis défavorable au projet présenté d’un décret d’application de la loi 2013-1005 du 12
novembre 2013 habilitant le gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens
(exceptions à l’application du principe silence vaut accord )

 entendu une communication de Marc PEYRADE relative aux relations CTI/ABET

 approuvé une modification de la programmation 2014-2015.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications dans des équipes d’audit.
Puis, la Commission a donné des avis

Devenir ingénieur diplômé par l’état

Le Ministère en charge de l’enseignement supérieur va tout prochainement publier l’avis relatif à l’examen conduisant à la délivrance du titre d’ingénieur diplômé par l’état, au titre de l’année 2015. Ce dispositif, précurseur de la VAE, concerne les professionnels exerçant des fonctions d’ingénieur depuis au moins 5 ans.

Séance plénière des 11 et 12 juin 2014

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière les 11 et 12 juin 2014 à Paris, sous la
présidence de Philippe MASSÉ.
En début de séance, en présence de Jean-Marie BLANC, directeur du département des relations
institutionnelles et partenariales de l’Association pour l’emploi des cadres (APEC), Philippe MASSÉ a signé
un avenant à la convention cadre de partenariat du 24 avril 2012. Cet avenant avait été signé par Jean-
Marie MARX, directeur général de l’APEC, le 10 juin 2014.
Ensuite, la Commission a

Communiqué de Presse CTI : Election de l’équipe Présidence

Suite au renouvellement partiel de ses membres intervenu le 1er juillet 2014, l’assemblée plénière de la Commission des Titres d’Ingénieur a procédé le 8 juillet à l’élection de son équipe de présidence pour le mandat 2014 – 2016.