Références et orientations - Livre 3

VII.1 - Les maquettes de diplômes des écoles relevant du ministère en charge de l’enseignement supérieur

Les maquettes des diplômes suivent les textes en vigueur qui spécifient les modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère en charge de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Lien vers la circulaire : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin_officiel.html?cid_bo=87758&cbo=1

Lien vers les annexes : http://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/16/34/2/ensup7196_annexe_412342.pdf

Les modèles K, L, M, N, O et P concernent les écoles d’ingénieurs et doivent être pris en compte.

La prise en compte de la spécialité et du partenariat se fait de la manière suivante :

 L'intitulé du diplôme d'ingénieur résultant d'une formation en partenariat se construit comme suit :

 « Ingénieur diplômé de l’École ……, éventuellement de l’Établissement ….., éventuellement Spécialité ……, éventuellement en partenariat avec ……. »

Les maquettes proposées dans les annexes de la circulaire ne précisent rien explicitement pour les spécialités des diplômes délivrés sans partenariat. En l'absence de norme explicite, la CTI préconise la forme suivante :

 « Ingénieur diplômé de l’École ……, éventuellement de l’Établissement ….., éventuellement Spécialité …… »