Références et orientations - Livre 3

VII - LES MAQUETTES DES DIPLÔMES

VII.1 - Les maquettes de diplômes des écoles relevant du ministère en charge de l’enseignement supérieur

Les maquettes des diplômes suivent les textes en vigueur qui spécifient les modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère en charge de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Lien vers la circulaire : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin_officiel.html?cid_bo=87758&cbo=1

Lien vers les annexes : http://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/16/34/2/ensup7196_annexe_412342.pdf

Les modèles K, L, M, N, O et P concernent les écoles d’ingénieurs et doivent être pris en compte.

La prise en compte de la spécialité et du partenariat se fait de la manière suivante :

 L'intitulé du diplôme d'ingénieur résultant d'une formation en partenariat se construit comme suit :

 « Ingénieur diplômé de l’École ……, éventuellement de l’Établissement ….., éventuellement Spécialité ……, éventuellement en partenariat avec ……. »

Les maquettes proposées dans les annexes de la circulaire ne précisent rien explicitement pour les spécialités des diplômes délivrés sans partenariat. En l'absence de norme explicite, la CTI préconise la forme suivante :

 « Ingénieur diplômé de l’École ……, éventuellement de l’Établissement ….., éventuellement Spécialité …… »

VII.2 - Les maquettes de diplômes des écoles relevant d’autres ministères

Concernant les diplômes d’écoles relevant d’autres ministères que le ministère en charge de l’enseignement supérieur, les maquettes seront celles définies par le ministère de tutelle.

VII.3 - Les maquettes de diplômes des écoles de spécialisation

En ce qui concerne les diplômes de spécialisation, tels que définis par la CTI, ils ne figurent pas dans la circulaire. Dans ce cas, la CTI préconise la forme suivante:

- Si l’école a une ou plusieurs spécialités :

« Ingénieur spécialisé en ……….. , diplômé de l’École    ………. »

 

- Si l’école n’a pas de spécialité :

« Ingénieur spécialisé de l’École    ………  »

 

Cela se décline au niveau des maquettes de diplômes de la façon suivante :

Si l’école a une spécialité

  1. Appellation du ministère dont relève l’établissement principal, conforme au décret relatif à la composition du gouvernement au moment de la délivrance, et non de l’obtention du diplôme
  2. Nom officiel de l’établissement
  3. L’arrêté à mentionner est celui en vigueur au moment de la rentrée de la promotion considérée
  4. Intitulé du diplôme conforme à celui publié au journal officiel ou dans l’avis de la CTI
  5. Nom du diplôme initial du titulaire. La formation de spécialisation est ouverte uniquement aux titulaires d’un diplôme d’ingénieur ou d’un diplôme équivalent au niveau master
  6. Intitulé complet du titre conforme à l’arrêté interministériel fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé, du type « Ingénieur diplômé de l’Etablissement………, Spécialité …….., en partenariat avec………. »
  7. Le signataire est le chef de l’établissement mentionné au 2ème alinéa

Dans le cas où l’école n’a pas de spécialité nommée :

  1. Appellation du ministère dont relève l’établissement principal, conforme au décret relatif à la composition du gouvernement au moment de la délivrance, et non de l’obtention du diplôme
  2. Nom officiel de l’établissement
  3. L’arrêté à mentionner est celui en vigueur au moment de la rentrée de la promotion considérée
  4. Nom officiel de l’établissement
  5. Nom du diplôme initial du titulaire. La formation de spécialisation est ouverte uniquement aux titulaires d’un diplôme d’ingénieur ou d’un diplôme équivalent au niveau master
  6. Intitulé complet du titre conforme à l’arrêté interministériel fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé, du type « Ingénieur diplômé de l’Etablissement……… ………. »
  7. Le signataire est le chef de l’établissement mentionné au 2ème alinéa