Références et orientations - Livre 1

V - LES CRITÈRES MAJEURS D'ACCRÉDITATION

Les avis et décisions d’accréditation de la CTI conduisant à l’habilitation des écoles d’ingénieurs, sont pris sur la base d'un référentiel, qui sera dans la suite désigné comme le « référentiel d'accréditation », dans un contexte qui doit tenir compte des besoins des parties prenantes (milieux socio-économiques, société, élèves ingénieurs) tout en laissant à chaque école une grande liberté sur le profil des ingénieurs qu’elle désire former. 

La CTI n’a pas à déterminer ni à imposer un modèle unique à l’ensemble des écoles, chaque école devant développer son projet propre ; la CTI vérifie la bonne adéquation entre les besoins, le profil des ingénieurs formés, les outils, les processus et les moyens mis en place par l’école. 

Ce processus se déroule dans le cadre de l'amélioration continue et de la démarche qualité des écoles, faite de clarté, de cohérence et d'efficience. 

La CTI vérifie que cette démarche est mise en place dans chaque école en relation avec des « critères majeurs » qui constituent l’essentiel des éléments analysés par les équipes d’audit. 

Ces critères d’évaluation ont été élaborés par la CTI en liaison avec ses parties prenantes. Ils sont précisés dans le « guide d’autoévaluation » (Livre 2). Le guide d’autoévaluation doit être utilisé en permanence par l’école dans le cadre de sa démarche d’amélioration continue. 

Le choix des critères et leur définition résultent le plus souvent de l’expérience de la CTI, mais aussi des évolutions nationales et internationales du monde professionnel et du monde académique, ainsi que des besoins nouveaux des élèves ingénieurs. 

Ces critères sont évidemment centrés sur la formation (le programme) mais aussi sur les éléments qui concourent à sa qualité et à la pérennité de cette qualité (les institutions et les partenariats). C’est la raison pour laquelle la gouvernance et l’organisation sont analysées, celles-ci étant souvent à l’origine des difficultés constatées dans les formations déficientes. 

Ces critères sont notamment cohérents avec les exigences européennes de qualité pour l’enseignement supérieur (ESG1 2015) et les complètent, compte-tenu du caractère propre des écoles, des formations et des titres d’ingénieur.

Le référentiel d’accréditation

L’école doit satisfaire aux exigences majeures qui suivent. Des modulations peuvent être apportées dans l’application de ces critères majeurs, notamment selon les voies d'admission, de formation ou d'attribution du diplôme concerné ou éventuellement pour les établissements à l’étranger, tout en gardant l’esprit général et la cohérence de l’ensemble.

Les critères sont ordonnés en six champs :

Champ A : Mission et organisation (formation / école / établissement)
Champ B : Ouvertures et partenariat
Champ C : Formation des élèves ingénieurs
Champ D : Recrutement des élèves ingénieurs
Champ E : Emploi des ingénieurs diplômés
Champ F : Démarche qualité et amélioration continue