Catégorie : Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les formations

Depuis Octobre 2008, la CTI communique ses avis et décisions – rédigés par elle-même – aux directeurs des écoles, à la DGESIP et le cas échéant aux ministères concernés.

En conformité avec les standards européens, ces avis et décisions sont publiés sur le site de la Commission, après leur approbation par la plénière qui suit les délibérations.