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Séance plénière du 12 mai 2009

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La séance du 12 mai 2009 s’est tenue à Neuilly-sur-Seine, sous les présidences successives des vice-présidents, Pierre COMPTE (le matin) et Maurice PINKUS (l’après-midi), le président Bernard REMAUD étant en mission à l’étranger.

Au cours de cette séance, la Commission a
- reporté au 9 juin l’adoption du compte rendu de la séance plénière du 14 avril 2009.
- arrêté la composition des missions relatives au suivi périodique de la zone Nord-est, missions susceptibles de commencer à partir du 15 mai.
- désigné des rapporteurs pour différentes missions, hors suivi périodique.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions, vous pouvez télécharger le détail ci-contre


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