Commission des Titres d'Ingénieur
Commission des Titres d’Ingénieur Accueil du site > Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les (...) > Séance plénière des 7 et 8 juillet 2015

Séance plénière des 7 et 8 juillet 2015

Relevé de conclusions

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 7 et 8 juillet 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :
- adopté le procès-verbal de la séance plénière des 9 et 10 juin 2015 ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.
- approuvé, sur proposition de Laurent MAHIEU, et après une présentation d’Anne-Marie JOLLY, la délibération n° 2015/07-01, relative à la mise en place d’audits simplifiés et de dossiers de demande d’accréditation simplifiés.
- approuvé sur proposition du Greffe, certaines modifications relatives aux campagnes 2014-2015 et 2015-2016.
- approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications dans des compositions d’équipes.

Après que le Président ait confirmé le renouvellement de l’accréditation de la CTI par ENAEE, et par conséquent son habilitation à délivrer le label EUR-ACE Master, la Commission a pris connaissance de différentes informations : état d’avancement de la prochaine édition de R&O - état d’avancement de la préparation du prochain colloque qui se tiendra en février 2016 sur le Technopole ESTER à LIMOGES - restitution de l’atelier ABET/CTI - réception d’une délégation marocaine - réception, à l’ESTP, de la vice-ministre chinoise de l’éducation – rencontre des responsables de l’apprentissage au Conseil régional d’Ile-de-France - 43e édition de la Conférence annuelle de la Société
européenne pour la formation des ingénieurs (SEFI) qui s’est tenue à Orléans du 29 juin au 2 juillet 2015 - Colloque CDEFI qui s’est tenu à Rouen.

Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision :

1/ Suivi périodique du Sud-Est – Académie de Montpellier
(habilitation à compter de la rentrée 2015)

Université de Montpellier
- École polytechnique universitaire de Montpellier
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2015 (nouveau calendrier périodique), de l’accréditation de l’Université de Montpellier à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de Montpellier de l’Université de Montpellier, dans les 6 spécialités –– Informatique – Matériaux - Mécanique – Génie biologique et agroalimentaire (nouvel intitulé en remplacement de Sciences et technologies des industries alimentaires) –– Electronique et informatique industrielle – Génie de l’eau (nouvel intitulé en remplacement de Sciences et technologies de l’eau),
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de Montpellier de l’Université de Montpellier, spécialité Mécanique, en partenariat avec le Syndicat de la chaudronnerie tôlerie et tuyauterie, en formation initiale sous statut d’apprenti.
Avis favorable au renouvellement de l’extension à la voie de l’apprentissage, pour une durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de la préparation des titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de Montpellier de l’Université de Montpellier, dans les 2 spécialités –– Electronique et informatique industrielle – Génie de l’eau (nouvel intitulé en remplacement de Sciences et technologies de l’eau).
Prise d’acte de la fin de la convention liant les universités de Montpellier et Perpignan. En conséquence, le renouvellement de l’accréditation relative à la délivrance du diplôme suivant n’est pas accordé :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de Montpellier de l’Université de Montpellier spécialité Energétique, en convention avec l’Université de Perpignan,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Aucun nouvel élève-ingénieur ne sera recruté à la rentrée 2015. La Commission rappelle que la formation des étudiants et des stagiaires de formation continue, actuellement en cours d’études, doit être poursuivie, dans les mêmes conditions, jusqu’à son terme, permettant ainsi à ces étudiants et stagiaires de formation
continue d’obtenir le diplôme pour lequel ils se sont engagés.
(AVIS N° 2015/07-01)

2/ Suivi général des habilitations

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Après avoir pris acte favorablement des rapports intermédiaires qui avaient été sollicités lors du suivi périodique, la Commission a pris les décisions suivantes :
- Formations hors temps de travail
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, dans les 6 spécialités –– Agroalimentaire - Chimie – Génie biologique – Génie des procédés – Matériaux - Sciences et technologies nucléaires, en formation continue.
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, dans les 2 spécialités - Systèmes automatisés – Télécommunications et réseaux,
en formation continue.
L’Etablissement ne sollicite pas le renouvellement de l’habilitation à délivrer le titre d’ingénieur diplômé dans la spécialité Bioinformatique mais demande l’habilitation à le délivrer dans 2 nouvelles spécialités.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue)
- Formations en alternance
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique, en partenariat avec IF3E, en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Nancy.
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en partenariat avec AFIA, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue, sur le site de Saint-Denis.
. en partenariat avec ITII Alsace, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue, sur le site de Mulhouse.
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Sciences et technologies nucléaires, en convention avec le CESI, en partenariat avec ITII Ile-de-France, en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Saint-Denis.
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Systèmes électriques,
. en partenariat avec Ingénieurs 2000, en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Saint-Denis.
. en partenariat avec ITII Picardie, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue, sur le site de Beauvais.
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Aéronautique et spatial, en convention avec l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace, en partenariat avec Ingénieurs 2000, en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Saint-Denis.
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique, en partenariat avec ITII Haute-Normandie, en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site d’Evreux.
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Exploitation ferroviaire, en formation initiale sous statut d’apprenti (nouvel intitulé en remplacement de Circulation ferroviaire) sur le site de Saint-Denis.)
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel,
. en partenariat avec ITII Ile-de-France, en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Mantes-la-Jolie.
. en partenariat avec ITII Haute-Normandie, en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site d’Evreux.
. en partenariat avec ITII Poitou-Charentes, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue sur le site de Châtellerault.
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécatronique,
. en partenariat avec AFISA, en formation initiale sous statut d’apprenti (nouvel intitulé en remplacement de Maintenance des véhicules) sur le site de Saint-Denis.
. en convention avec l’Université de Poitiers, en formation initiale sous statut d’apprenti sur les sites d’Angoulême et Poitiers.
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Prévention des risques, en partenariat avec ISP-Picardie, en formation initiale sous statut d’apprenti, ainsi qu’en formation continue sur le site d’Amiens
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Systèmes électriques, en partenariat avec ATEE, en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de La Roche-sur-Yon.
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Systèmes électroniques, en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Saint-Denis.
(AVIS N° 2015/07-02)

Ecole centrale de Nantes
Avis favorable, assorti d’injonctions, au renouvellement pour une durée restreinte de 2 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Ecole centrale de Nantes à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Nantes, en formation initiale sous statut d’apprenti.
(AVIS N° 2015/07-03)

Institut Mines-Télécom
-Télécom Paris Tech
Avis favorable, valant avertissement, au renouvellement pour une durée restreinte de 1 an à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Institut Mines-Télécom à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de Télécom Paris Tech de l’Institut Mines-Télécom, en formation initiale sous statut d’apprenti
(AVIS N° 2015/07-04)

Ecole supérieure des technologies industrielles avancées (ESTIA)
Décision de renouvellement, assortie d’injonctions, pour une durée restreinte de 2 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation de l’Ecole supérieure des technologies industrielles avancées à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure des technologies industrielles avancées, en formation initiale sous statut d’apprenti.
(DECISION N° 2015/07-05)

Institut national des sciences appliquées de Toulouse (INSA Toulouse)
La Commission prend acte, avec réserves, du rapport intermédiaire de mise en oeuvre des recommandations, demandé lors du suivi périodique.
(AVIS N° 2015/07-06)

Institut national polytechnique de Toulouse
- Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse (ENSAT)
La Commission prend acte, favorablement, du rapport intermédiaire de mise en oeuvre des recommandations, demandé lors du suivi périodique.
(AVIS N° 2015/07-07)

3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
- Formations hors temps de travail
Avis défavorable à l’accréditation de 2 nouvelles spécialités dans les domaines de la biotechnologie et du génie industriel.
- Formations en alternance
Avis favorable, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Aéronautique et spatial,
en convention avec l’Ecole nationale supérieure de mécanique et d’aérotechnique,
en partenariat avec AEROTEAM, en formation initiale sous statut d’apprenti, sur le site de Poitiers.
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec IF3E, en formation initiale sous statut d’apprenti, sur le site de Metz.
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en convention avec l’Université de Reims, en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Reims.
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Métrologie qualité, en partenariat avec ITII Ile-de-France, en formation initiale sous statut d’apprenti, sur le site de Saint-Denis.
Avis favorable, pour une durée restreinte de 1 an à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation du Conservatoire national des arts et métiers à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Construction et aménagement, en convention avec l’Université de Limoges, en formation initiale sous statut d’apprenti, sur le site de Limoges.
La Commission a examiné favorablement la demande d’habilitation, à partir de la rentrée 2016, d’une formation en spécialité Informatique sur le site de Toulon. Cette formation réservée à l’apprentissage doit être réalisée en convention avec l’Université de Toulon.
La décision définitive sera prise au vu de l’accord du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur, de la convention liant le CNAM à l’Université de Toulon et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
(AVIS N° 2015/07-02)

4/ Changement de portage d’une spécialité

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
La Commission prend acte de la convention passée entre le Conservatoire national des arts et métiers et l’Université de Reims. En conséquence, le diplôme délivré par le Conservatoire national des arts et métiers prend la dénomination suivante :
- Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Construction et aménagement, en convention avec l’Université de Reims, en partenariat avec IIT-BTP Champagne-Ardenne, en formation initiale sous statut d’apprenti, sur le site de Reims.
L’accréditation en cours se poursuit normalement jusqu’à la fin de l’année universitaire 2017/2018.
(AVIS N° 2015/07-02)

Université de Perpignan
Ayant pris acte de la fin de la convention entre les universités de Montpellier et Perpignan permettant la délivrance du diplôme suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de Montpellier de l’Université de Montpellier spécialité Energétique, en convention avec l’Université de Perpignan
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue, la Commission a examiné la demande de l’Université de Perpignan de pouvoir délivrer un titre d’ingénieur diplômé dans la même spécialité.
Elle ne pourra se prononcer sur cette demande de création, à partir de la rentrée 2016, qu’après examen d’un dossier complet qui devra parvenir, au plus tard le 15 octobre 2015, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI.
(AVIS N° 2015/07-08)

5/ Changement de nom d’une université habilitée à délivrer le titre d’ingénieur diplômé

Université des Antilles et de la Guyane
La Commission prend acte de la loi n° 2015-737 du 25 juin 2015 portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles
En conséquence, les intitulés des diplômes délivrés par l’université, en formation initiale sous statut d’étudiant, deviennent :
- Ingénieur diplômé de l’Université des Antilles, spécialité Matériaux,
- Ingénieur diplômé de l’Université des Antilles, spécialité Systèmes énergétiques,
L’habilitation en cours se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2016-2017.
(AVIS N° 2015/07-09)

6/ Admission par l’État (établissements étrangers) – Renouvellement

Institut international d’ingénierie de l’eau et de l’environnement (2iE) à Ouagadougou (Burkina Faso)
Avis favorable au renouvellement de l’admission par l’État, pour 5 ans à compter de la rentrée 2015, des diplômes de master délivrés par l’Institut international d’ingénierie de l’eau et de l’environnement dans les spécialités d’ingénieur suivantes (nouveaux intitulés) :
Master en ingénierie de l’eau et de l’environnement – Ingénieur 2iE option : Eau et assainissement.
Master en ingénierie de l’eau et de l’environnement - Ingénieur 2iE option : Génie civil et hydraulique.
Master en ingénierie de l’eau et de l’environnement – Ingénieur 2iE option : Génie électrique et énergétique
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 31 juillet 2016, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un premier rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations.
(AVIS N° 2015/07-10)


Haut de page
Mise à jour le 29 septembre 2016  | Tout droit réservé CTI 2008 - 2016 | Espace privé | Site réalisé avec SPIP par Indétendance