Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière des 11 et 12 juin 2014

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière les 11 et 12 juin 2014 à Paris, sous la présidence de Philippe MASSÉ. En début de séance, en présence de Jean-Marie BLANC, directeur du département des relations institutionnelles et partenariales de l’Association pour l’emploi des cadres (APEC), Philippe MASSÉ a signé un avenant à la convention cadre de partenariat du 24 avril 2012. Cet avenant avait été signé par Jean- Marie MARX, directeur général de l’APEC, le 10 juin 2014. Ensuite, la Commission a

- adopté le compte rendu de la séance plénière du 13 mai 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.
- approuvé diverses délibérations relatives aux consultations de sites et de réseaux – aux spécialités – aux
conventions entre établissements habilités – aux avis/décisions mis en délibéré – à la répartition des
crédits école/entreprise pour les formations en apprentissage –
- entendu une communication de François HASCOET relative à la situation financière de la Commission à
l’issue de laquelle le compte de résultat 2013 et le budget 2014 ont été approuvés à l’unanimité.
- approuvé une modification de la programmation 2014-2015.
- approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications dans des équipes d’audit.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :
1/ Suivi périodique du Nord-Ouest – Académies de Nantes, Orléans-Tours et Rennes
(habilitation à compter de la rentrée 2014)
Ecole supérieure d’électronique de l’ouest (ESEO)
Décision de renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation de
l’établissement à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’électronique de l’ouest,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’électronique de l’ouest, spécialité Informatique industrielle, en
partenariat avec l’ITII Pays de la Loire
en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue.
(DECISION N° 2014/06-01)
Ecole supérieure angevine d’informatique et de productique (ESAIP)
Décision de renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation de
l’établissement à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure angevine d’informatique et de productique, spécialité Informatique
et réseaux
en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure angevine d’informatique et de productique, spécialité Sécurité et
prévention des risques.
en formation initiale sous statut d’étudiant.
(les 2 premières années de cette spécialité sont organisées à Angers et Grasse, la dernière année seulement à Angers)
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure angevine d’informatique et de productique, spécialité Sécurité et
prévention des risques, en partenariat avec l’ITII Pays de la Loire,
en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue.
.../…
Séance des 11 et 12 juin 2014


Relevé de conclusions
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 1er Juillet 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire faisant le point, d’une part sur la situation de la spécialité Sécurité et prévention des risques (recrutement et emploi), d’autre part sur la prise en compte de l’ensemble des recommandations.
(DECISION N° 2014/06-02)
Ecole supérieure d’agriculture d’Angers (ESA)
Décision de renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation de l’établissement à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’agriculture d’Angers
en formation initiale sous statut d’étudiant et sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 1er Juillet 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire faisant le point, d’une part sur l’enseignement de l’anglais et les résultats obtenus, d’autre part sur la prise en compte de l’ensemble des recommandations.
(DECISION N° 2014/06-03)
Ecole centrale de Nantes (Centrale Nantes)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’accréditation à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Nantes
en formation initiale sous statut d’étudiant. La préparation de ce titre, dans le cadre de l’apprentissage, n’est toutefois renouvelée que pour une durée restreinte à 1 an à compter du 1er septembre 2014.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Nantes dans les 2 spécialités – Mécanique - Bâtiment et travaux publics -, en partenariat avec l’ITII Pays de la Loire,
en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue.
(AVIS N° 2014/05-04)
Institut supérieur de l’électronique et du numérique de Brest (ISEN Brest)
. Décision de renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique de Brest
en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique de Brest, en partenariat avec l’ITII Bretagne
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 1er Juillet 2015, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire faisant le point sur la mise en oeuvre règlementaire des contrats de professionnalisation dans l’ingénierie de formation.
(DECISION N° 2014/06-05)
Ecole nationale supérieure des techniques avancées Bretagne (ENSTA Bretagne)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’accréditation à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des techniques avancées Bretagne
en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des techniques avancées Bretagne, spécialité Mécanique et électronique, en partenariat avec l’ITII Bretagne
en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue.
(AVIS N° 2014/06-06)
Université de Tours
- Ecole polytechnique de l’Université de Tours (Polytech Tours)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’accréditation de l’Université de Tours à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université de Tours dans les 4 spécialités – Electronique et systèmes de l’énergie électrique – Mécanique et conception des systèmes – Informatique – Génie de l’aménagement et de l’environnement (nouvel intitulé lié aux modifications du cursus)
en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue (extension).
…/…
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université de Tours, spécialité Informatique industrielle, en partenariat avec l’ITII Centre
en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 1er Juillet 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire faisant le point, d’une part sur la spécialité Génie de l’aménagement et de l’environnement, d’autre part sur l’ensemble des recommandations.
(AVIS N° 2014/06-07)
Esitpa, école d’ingénieurs en agriculture
(ex Ecole supérieure d’ingénieurs pour l’agriculture (ESITPA))
Après avoir pris acte de l’arrêté du 22 juillet 2013 approuvant la création de l’organisme interétablissement du réseau des chambres d’agriculture « Esitpa, école d’ingénieurs en agriculture », la Commission habilite, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, le nouvel organisme à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de Esitpa, école d’ingénieurs en agriculture
en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’extension à l’apprentissage de la préparation de ce titre n’est toutefois accordée que pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2014.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 1er Juillet 2016, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire faisant le point sur l’évolution du recrutement, la mise en place du système qualité et la prise en compte de l’ensemble des recommandations.
(DECISION N° 2014/06-08)
2/ Suivi général des habilitations
Institut d’ingénierie informatique de Limoges (3iL)
Décision de renouvellement, pour une durée de 3 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation de l’établissement à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Institut d’ingénierie informatique de Limoges,
en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti.
(formation sur le site de Limoges)
- Ingénieur diplômé de l’Institut d’ingénierie informatique de Limoges, en partenariat avec l’ITII Midi-Pyrénées.
en formation initiale sous statut d’apprenti.
(formation sur le site de Rodez)
Lors du suivi périodique du Sud-Ouest, en 2010, l’établissement n’avait obtenu un renouvellement que pour une durée restreinte à 3 ans (DECISION N° 2010/11-01)
(DECISION N° 2014/06-09)
Université de Pau
- Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles (ENSGTI)
La Commission a pris acte du rapport intermédiaire qui avait été sollicité lors du dernier suivi périodique qui avait conduit à un renouvellement d’habilitation pour une durée de 6 ans à compter de la rentrée 2011 (AVIS 2010/12-01)
La Commission constate un travail bien engagé et conforte l’école dans les efforts qu’elle doit encore produire afin d’atteindre le niveau de qualité demandé.
(AVIS N° 2014/06-10)
3/ Développement de l’apprentissage
CESI
Décision d’habilitation, pour une durée restreinte à 4 ans à compter du 1er septembre 2014, à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé du CESI, spécialité Bâtiment et travaux publics,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
Ce diplôme sera préparé à l’Université de La Rochelle, dans le cadre d’une convention avec cet établissement.
(DECISION N° 2014/06-11) …/…
Institut national des sciences appliquées de Toulouse (INSA Toulouse)
Avis favorable, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’extension à l’apprentissage de la préparation du titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Toulouse, spécialité Génie mécanique,
(formation sur les sites de Toulouse et Rodez)
Une première demande avait été étudiée en mars 2014 (AVIS N° 2014/03-05),mais l’examen du dossier présenté avait conduit la Commission à donner un avis défavorable.
(AVIS N° 2014/06-12)
4/ Action internationale – Attribution du label EUR-ACE à des formations étrangères
Ecole supérieure privée d’ingénieurs en technologie (ESPRIT) - Tunisie
La Commission décide d’attribuer le label EUR-ACE Master, pour une durée de 3 ans à compter du 1er septembre 2014, aux diplômes suivants :
Diplôme national d’ingénieur en spécialité Informatique, délivré par l’Ecole supérieure privée d’ingénieurs en technologie (ESPRIT)
Diplôme national d’ingénieur en spécialité Télécommunications, délivré par l’Ecole supérieure privée d’ingénieurs en technologie (ESPRIT)
(DECISION N° 2014/06-13)
Arts, Sciences & Technology University in Lebanon (AUL) - Liban
La Commission décide d’attribuer le label EUR-ACE Master, pour une durée de 3 ans à compter du 1er septembre 2014, au diplôme suivant :
Master of Science - Computer and Communications Engineering, délivré par l’Etablissement Arts, Sciences & Technology in Lebanon (AUL).
(DECISION N° 2014/06-14)
André MORA


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