Commission des Titres d'Ingénieur
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Règlement intérieur de la Commission des Titres d’Ingénieur

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En juin 2010 puis en 2013, la CTI a approuvé en plénière la version de son règlement intérieur que vous trouverez ci-joint.

Les thèmes traités dans le règlement intérieur sont les suivants :

Chapitre I : La commission
- I.1 Composition
- I.2 Désignation des membres
- I.3 Présence des membres aux séances, le quorum de l’assemblée
- I.4 Evaluation interne de la qualité des travaux de la CTI
- I.5 Conseil d’orientation stratégique

Chapitre II : La présidence, les vice-présidences, le bureau
- II.1 Principe de collégialité
- II.2 Présidence de la commission
- II.3 Bureau

Chapitre III : Les experts
- III.1 Différents experts
- III.2 Missions des experts
- III.3 Désignation des experts auprès de la CTI
- III.4 Chargés de mission
- III.5 Experts élèves ingénieurs

Chapitre IV : Le fonctionnement de la commission
- IV.1 Siège de la CTI
- IV.2 Réunions du bureau
- IV.3 Séances plénières
- IV.4 Elaboration d’un jugement d’accréditation
- IV.5 Adoption des textes de référence
- IV.6 Groupes de travail

Chapitre V : Les audits
- V.1 Composition de l’équipe d’audit
- V.2 Planification réglementaire des audits
- V.3 Organisation d’une visite sur site
- V.4 Rapport

Chapitre VI Modalités de gestion
- VI.1 Gestion financière
- VI.2 Personnes mises à disposition


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