Séance plénière du 8 et 9 juin 2021


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 8 et 9 juin 2021, présidée par Elisabeth Crépon et Jean-Louis Allard, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 11 mai 2021 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 26 mai 2021 ;
  • La mise à jour du règlement intérieur de la CTI ;
  • La liste des experts pouvant assumer la fonction de co-rapporteur ;
  • La liste des écoles autorisées à organiser les épreuves du dispositif d’ingénieur diplômé par l’Etat (IDPE) ;
  • Les rapports intermédiaires pour ENQA, EQAR et ENAEE.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area (ESG), la CTI publie les rapports de mission d’audit à partir de la vague B (2020-2021).

Ecole d’ingénieurs généralistes – La Rochelle (EIGSI La Rochelle Casablanca)
Décision n° 2021/06-01
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Haute Ecole Louvain en Hainaut (HELHa)
Avis n° 2021/06-02
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole royale militaire (ERM Belgique)
Avis n° 2021/06-03
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion (ENSSAT)
Avis n° 2021/06-04
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
Avis n° 2021/06-05
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire (IMT Atlantique Bretagne – Pays de Loire)
Avis n° 2021/06-06
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Conservatoire national des arts et métiers (Cnam)
Avis n° 2021/06-07
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole supérieure d’ingénieurs en innovation technologique de l’Université de Rouen (ESITech)
Avis n° 2021/06-08
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM)
Avis n° 2021/06-09
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole Centrale Casablanca (Centrale Casablanca)
Avis n° 2021/06-10
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France (INSA HDF)
Avis n° 2021/06-11
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole d’ingénieurs Denis-Diderot de l’Université de Paris(EIDD)
Avis n° 2021/06-12
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Prises d’acte dans le suivi général des accréditations :

Université de Limoges – Ecole d’ingénieurs « ENSIL-ENSCI » (ENSIL-ENSCI)
Complément d’avis n° 2021/04-10

Institut supérieur des biotechnologies de Paris (SUPBIOTECH)
Complément de la décision n° 2020/01-10