Séance plénière du 16 mars 2021


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 16 mars 2021, présidée par Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 16 février 2021 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 2 mars 2021 ;
  • La programmation de la campagne 2021-2022 & la liste des audits reportés à 2022-2023 ;
  • La délibération n°2021/3-1 relative à la liste des experts CTI pour un mandat 2020-2022 ;
  • La mise à jour de la procédure admission par l’Etat de la CTI ;
  • Un nouveau modèle de rapport de mission pour les évaluations du label EUR-ACE© seul à partir de la rentrée 2021, inspiré du projet européen MEDACCR ;
  • La mise en place d’un nouvel outil collaboratif pour la CTI ;
  • Le remplacement des visites d’audit programmées pendant les mois de mai à juillet 2021 inclus par des vidéoconférences.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area (ESG), la CTI publie les rapports de mission d’audit à partir de la vague B (2020-2021).

Institut national des sciences appliquées de Rennes (INSA RENNES)
Avis n°2021/03-01
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole centrale de Nantes (Centrale Nantes)
Avis n°2021/03-02
Rapport de mission d’audit

Institut supérieur d’études logistiques (ISEL)
Avis n°2021/03-03
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole nationale de la statistique et de l’analyse de l’information (ENSAI)
Avis n°2021/03-04
Rapport de mission d’audit

École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation de Nantes-Atlantique (ONIRIS)
Avis n°2021/03-05
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Avis n°2021/03-06
Rapport de mission d’audit

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

École nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement de l’Institut Polytechnique de Grenoble (ENSE3)
Complément d’avis n° 2020/06-04

Ecole nationale supérieure des industries chimiques (ENSIC)
Complément de l’avis n° 2017/11-04

ESIEE Paris
Complément de la décision n° 2020/01-11

Institut franco-chinois de l’énergie nucléaire de l’université Sun Yat-sen (IFCEN)
Complément d’avis n° 2015/10-11

Institut supérieur des biotechnologies de Paris (SUPBIOTECH)
Complément de la décision n° 2020/01-10

Université Paris X
Complément d’avis n° n° 2018/01-01