Séance plénière du 16 mars 2021


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 16 mars 2021, présidée par Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 16 février 2021 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 2 mars 2021 ;
  • La programmation de la campagne 2021-2022 & la liste des audits reportés à 2022-2023 ;
  • La délibération n°2021/3-1 relative à la liste des experts CTI pour un mandat 2020-2022 ;
  • La mise à jour de la procédure admission par l’Etat de la CTI ;
  • Un nouveau modèle de rapport de mission pour les évaluations du label EUR-ACE© seul à partir de la rentrée 2021, inspiré du projet européen MEDACCR ;
  • La mise en place d’un nouvel outil collaboratif pour la CTI ;
  • Le remplacement des visites d’audit programmées pendant les mois de mai à juillet 2021 inclus par des vidéoconférences.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Les rapports de mission d’audit des procédures indiquées ci-dessous seront publiés ultérieurement.

Institut national des sciences appliquées de Rennes (INSA RENNES)
Avis n°2021/03-01

Ecole centrale de Nantes (Centrale Nantes)
Avis n°2021/03-02

Institut supérieur d’études logistiques (ISEL)
Avis n°2021/03-03

Ecole nationale de la statistique et de l’analyse de l’information (ENSAI)
Avis n°2021/03-04

École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation de Nantes-Atlantique (ONIRIS)
Avis n°2021/03-05

Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Avis n°2021/03-06

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

École nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement de l’Institut Polytechnique de Grenoble (ENSE3)
Complément d’avis n° 2020/06-04

Ecole nationale supérieure des industries chimiques (ENSIC)
Complément de l’avis n° 2017/11-04

ESIEE Paris
Complément de la décision n° 2020/01-11

Institut franco-chinois de l’énergie nucléaire de l’université Sun Yat-sen (IFCEN)
Complément d’avis n° 2015/10-11

Institut supérieur des biotechnologies de Paris (SUPBIOTECH)
Complément de la décision n° 2020/01-10

Université Paris X
Complément d’avis n° n° 2018/01-01