Séance plénière du 16 février 2021


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 16 février 2021, présidée par Élisabeth CRÉPON et Anne de CAGNY, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 19 et 20 janvier 2021 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 2 février 2021 ;
  • La nomination d’un nouvel expert pour un mandat 2020-2022 ;
  • Le calendrier 2021 des Lettres d’intention ;
  • La programmation des audits de la campagne 2021-2022 ;
  • Le nouveau calendrier interne de la CTI 2021-2022 ;
  • La délibération n°2021/02-01 fixant le montant des contributions des écoles au fonctionnement de la CTI en 2021 ;
  • La mise à jour de la procédure de recevabilité pour les demandes internationales de label EUR-ACE® seul.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Les rapports de mission d’audit des procédures indiquées ci-dessous seront publiées ultérieurement.

Institut d’optique théorique et appliquée (IOTA)
Décision n°2021/02-01

Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Ouest (ISEN Yncréa Ouest)
Décision n°2021/02-02

École nationale supérieure de chimie de Rennes (ENSC Rennes)
Avis n°2021/02-03

École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (ENSTA Bretagne)
Avis n°2021/02-04

École nationale supérieure en génie des technologies industrielles (ENSGTI Pau)
Avis n°2021/02-05

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

Université Toulouse 3 (UPSSITECH)
Complément d’avis n° 2020/03-05