Séance plénière du 15 mai 2018


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 15 mai 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière des 10 et 11 avril 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* donné un avis favorable concernant la liste des écoles demandant l’autorisation à organiser les jurys particuliers de l’examen IDPE,
* adopté le calendrier de préparation de la campagne d’accréditation de la campagne 2019-2020 et notamment le planning de traitement des lettres d’intention à recevoir des écoles souhaitant soumettre un dossier à la Commission,
* fait un point d’étape sur la préparation du dossier d’autoévaluation pour l’audit ENQA,
* défini les besoins des domaines d’expertise dans le cadre du renouvellement de la liste des experts auprès de la CTI,
* fait un point sur plan de formation des membres de la CTI.

1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditation :

Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’économie et l’industrie
Nom d’usage : Mines ParisTech
Académie : Paris
Site de l’école : Paris
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Paris, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation restreinte

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité Énergétique, en convention avec le Conservatoire national des arts et métiers, en partenariat avec l’ISUPFERE, en formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité Énergétique, en convention avec le Conservatoire national des arts et métiers, en partenariat avec l’ISUPFERE, en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra à la CTI un rapport intermédiaire attendu pour le 15 mai 2020 relatif au suivi des recommandations formulées pour la spécialité Energétique.

AVIS N° 2018/05-01

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Ecole des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP)

Établissement public sous tutelle de la ville de Paris
Nom d’usage : EIVP
Académie : Paris
Site de l’école : Paris
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole des ingénieurs de la ville de Paris, spécialité Génie urbain, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra à la CTI un rapport intermédiaire attendu pour le 15 mai 2020 relatif au développement des moyens humains et matériels en lien avec la stratégie.

AVIS N° 2018/05-02

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Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics (ISBA TP)

Ecole de spécialisation

Établissement consulaire sous tutelle de la Chambre de commerce et d’industrie
Nom d’usage : ISBA TP
Académie : Aix-Marseille
Site de l’école : Marseille
Calendrier accréditation : Vague C

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur spécialisé en Génie parasismique, diplômé de l’Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

DECISION N° 2018/05-03

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École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI)

Établissement public sous tutelle de la ville de Paris
Nom d’usage : ESPCI Paris
Académie : Paris
Site de l’école : Paris
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation restreinte

AVIS N° 2018/05-04

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École nationale supérieure de chimie de Paris (ENSC Paris)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Chimie ParisTech
Académie : Paris
Site de l’école : Paris
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

Demandes complémentaires de la Commission :
* La Commission prononce deux injonctions relatives au règlement des études (semestrialisation, validation, international, stage, formation continue) et à la VAE.
L’école fournira un plan d’actions attendu pour le 15 décembre 2018 pour répondre à ces injonctions.
* L’école établira un rapport intermédiaire attendu pour le 15 mai 2020 relatif au suivi de l’injonction et des recommandations formulées.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Extension de l’accréditation de la formation de l’école à une nouvelle voie menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

AVIS N° 2018/05-05

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2/ La Commission a pris acte de modifications dans le suivi général des habilitations

Université de Marne-la-Vallée (UPEM)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

À partir du 22 mars 2018, création, au sein de l’université de Marne-la-Vallée, d’un institut interne dénommé : « Ecole supérieure d’ingénieurs de Paris-Est (ESIPE) ». Les titres d’ingénieur accrédités de l’Université de Marne-la-Vallée prennent le nom de « Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de Paris-Est de de l’Université de Marne-la-Vallée »

Université de Marne-la-Vallée (Univ MLV)
Ecole supérieure d’ingénieurs de Paris-Est (ESIPE MLV)

Ecole interne d’un établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ESIPE MLV
Académie : Créteil
Site de l’école : Marne-la-Vallée

Fichiers