Séance plénière du 13 mars 2018


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 mars 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 14 février 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal de la séance plénière de février 2018,
* approuvé une délibération portant sur les appels à contribution des écoles pour les années civiles 2018 et 2019,
* validé le plan d’actions de la CTI pour la période 2017-2020,
* donné un avis favorable au projet de décret du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, portant sur l’attribution du grade de master à tous les diplômes d’ingénieur y compris le titre d’ingénieur diplômé par l’Etat, présenté par la DGESIP.

1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditation :

Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP)
École nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement (ENSE3)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Grenoble INP – Ense3
Académie : Grenoble
Site de l’école : Grenoble
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement de l’Institut polytechnique de Grenoble, spécialité Génie électrique et Energétique, en partenariat avec l’ITII Dauphiné Vivarais , en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-01

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Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP)
École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux (Pagora)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Grenoble INP – Pagora
Académie : Grenoble
Site de l’école : Grenoble (Saint-Martin-d’Hères)
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux de l’Institut polytechnique de Grenoble, en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master a déjà été attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2015 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-01

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Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA Lyon)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : INSA Lyon
Académie : Lyon
Sites de l’école : Lyon (Villeurbanne) et Oyonnax
Calendrier d’accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école de menant aux titres suivants :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécaniquesur le site de Lyon – en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécaniquesur les sites de Lyon et Oyonnax – en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécanique, en partenariat avec l’ITII de Lyon – sur le site de Lyon – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces diplômes, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-02

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Université de Corse (Università di Corsica Pasquale Paoli)
École d’ingénieurs Paoli Tech (Paoli Tech)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Paoli Tech
Académie : Corse
Site de l’école : Corte
Calendrier accréditation : Vague C

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’école d’ingénieur Paoli Tech de l’Université de Corse, spécialité Énergétique, en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur le développement du recrutement et sur le développement des partenariats.

Ce document est à transmettre pour le 15 octobre 2019.

AVIS N° 2018/03-03

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Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (VetAgro Sup)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’agriculture et du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : VetAgro Sup
Académie : Lyon
Site de l’école : Clermont-Ferrand (Lempdes)
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation,
santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement, en formation initiale
sous statut d’étudiant et en formation initiale
sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

La Commission prend acte de l’arrêt du recrutement en formation continue.

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2019-2020.

AVIS N° 2018/03-04

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Institut Mines-Télécom
École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne (Mines Saint-Étienne)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’économie et du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Mines Saint-Etienne
Académie : Lyon
Sites de l’école : Saint-Etienne et Gardanne
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de formation de l’école menant aux titres d’ingénieur suivants :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Énergétiquesur le site de Saint-Etienne – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Systèmes électroniques embarquéssur le site de Saint-Etienne – en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Systèmes électroniques embarquéssur les sites de Saint-Etienne et de Gardanne – en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master, pourra être attribué sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-05

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École nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ENSAM
Académie : Paris
Sites de l’école : Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux-Talence, Châlons-en-Champagne, Chambéry, Cluny, Lille, Metz, Paris
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec Ingénieurs 2000 – dans le centre d’enseignement et de recherche de Paris – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Génie énergétique, en partenariat avec Ingénieurs 2000 – dans le centre d’enseignement et de recherche de Paris – en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation restreinte

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII de Provence-Alpes-Côte d’Azur – dans le centre d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Mécanique et Mécatronique, en partenariat avec l’ITII de Lorraine – en remplacement de Mécatronique et Génie industriel, dans le centre d’enseignement et de recherche de Metz – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Travaux publics, en partenariat avec l’AFITP PACA – dans le centre d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence – en formation initiale
sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Génie électrique, en partenariat avec l’ITII de Provence-Alpes-Côte d’Azur – en remplacement de Systèmes électriques, dans le centre d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Environnement et Gestion des risques, en partenariat avec l’ITII des Deux-Savoies – en remplacement de Gestion et Prévention des risques, dans le centre d’enseignement et de recherche de Chambéry – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Extension à une nouvelle voie de formation d’une formation déjà accréditée menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec Ingénieurs 2000 – dans le centre d’enseignement et de recherche de Paris – en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation restreinte

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à l’ensemble des diplômes ci-dessus, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire.

AVIS N° 2018/02-02 (Suite)

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2/ La Commission a pris acte de modifications dans le suivi général des habilitations

Ecole polytechnique universitaire de l’université de Nice (EPU Nice-Sophia)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2014/11-01

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Ecole supérieure des technologies industrielles avancées (ESTIA)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte avec réserves du plan d’actions remis par l’école suite à l’injonction émise par la Commission.

COMPLEMENT DE DECISION N° 2017/06-01

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Ecole supérieure angevine d’informatique et de productique (ESAIP)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du plan d’actions remis par l’école suite à l’injonction émise par la Commission.

COMPLEMENT DE DECISION N° 2017/01-07

Fichiers