Séance plénière du 13 & 14 octobre 2020


Au cours de la séance plénière du 13 et 14 octobre 2020, présidée par Élisabeth CRÉPON et Anne de CAGNY, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 15 septembre 2020 ;
  • Les avis complémentaires de prolongation d’un an de quelques accréditations suite au report des audits pour cause de crise sanitaire ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 29 septembre 2020 ;
  • Les lettres d’intention retenues à l’issue de la 1re réunion de sélection pour une programmation en 2021-2022 ;
  • La nouvelle composition du Bureau de la CTI pour la période 2020-2022 ;
  • La nomination des nouveaux experts élèves-ingénieurs pour un mandat 2020-2022 ;
  • La délibération n° 2020-10-1 sur la liste des intitulés de spécialités ;
  • La délibération n° 2020-10-2 sur l’adaptation de la procédure dans le cas de Bachelor hybrides ;
  • La délibération n° 2020-10-3 sur la facturation des audits aux écoles ;
  • La délibération n° 2020-10-4 sur le dédommagement des experts ;
  • Le remplacement des visites d’audit programmées pendant les mois de novembre et décembre 2020 par des vidéoconférences.

Validé et adopté les documents suivants :

  • Une prise d’acte favorable du règlement des études de CY Tech ;
  • La liste des groupes de travail et référents thématiques de la CTI ;
  • La composition du Comité scientifique du colloque 2021.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro)

Audit reporté de la vague A (2019-2020)
Avis n° 2020/10-05

Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier (ENSC Montpellier)

Audit reporté de la vague A (2019-2020)
Avis n° : 2020/10-06

Ecole polytechnique universitaire de Savoie (EPU Savoie)

Audit reporté de la vague A (2019-2020)
Avis n° : 2020/10-08

ESIEE-IT – CCI Paris Île-de-France Education (ESIEE IT)

Audit reporté de la vague A (2019-2020)
Décision n° : 2020/10-09

Ecole polytechnique universitaire Grenoble Alpes (EPU Grenoble Alpes)

Audit reporté de la vague A (2019-2020)
Avis n° : 2020/10-12

Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area (ESG), la CTI publie également à partir de la vague B (2020-2021) les rapports des missions d’audit. Les rapports de mission d’audit des procédures indiquées ci-dessous seront publiés ultérieurement.

Institut supérieur des matériaux du Mans (ISMANS)

Audit de la vague B (2020-2021)
Décision n° 2020/10-01

Ecole supérieure des techniques aéronautiques et de construction automobile (ESTACA)

Audit de la vague B (2020-2021)
Décision n° 2020/10-02

Ecole pour l’informatique et les techniques avancées (EPITA)

Audit de la vague B (2020-2021)
Décision n° 2020/10-03

Ecole polytechnique universitaire Polytech Angers (EPU Angers)

Audit de la vague B (2020-2021)
Avis n° 2020/10-07

Ecole polytechnique universitaire de l’université de Nice (EPU Nice-Sophia)

Audit de la vague B (2020-2021)
Avis n° 2020/10-10

Institut Polytechnique UniLaSalle (UniLaSalle)

Audit de la vague B (2020-2021)
Décision n° 2020/10-11

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

École nationale d’ingénieurs de Tarbes (ENI Tarbes)

Complément d’avis n° 2017/04-04

École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique de l’Institut polytechnique de Bordeaux (ENSCBP)

Complément d’avis n° 2017/01-02

École nationale supérieure d’électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux de l’Institut polytechnique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA)

Complément d’avis n° 2017/01-02

École nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy (ENSEM)

Complément d’avis n° 2016/12-04

École nationale supérieure polytechnique de l’Université de Yaoundé I (ENSP) – Cameroun

Complément d’avis n° 2017/07-04

École supérieure privée d’ingénierie et de technologies (ESPRIT) – Tunisie

Complément de décision n° 2017/09-03

École polytechnique internationale privée de Tunis (Polytech Intl) – Tunisie

Complément de décision n° 2018/09-03