Séance plénière du 12 mars 2019


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 mars 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de février 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne de la vague A,
* Présentation de la réponse de la CTI au rapport d’évaluation provisoire d’ENQA,
* Point d’information sur l’expérimentation de cursus en formation initiale sous statut d’apprenti sur les deux dernières années du cycle ingénieur,
* Analyse de l’enquête de satisfaction réalisée auprès des écoles de la campagne 2017-2018 et présentation des actions qui seront mises en place,
* Présentation du modèle de présentation de l’analyse pour l’attribution uniquement du label Eur-Ace®.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

Institut supérieur de l’automobile et des transports de Nevers (ISAT Nevers)

Prise d’acte du transfert de la formation de l’université de Dijon vers l’école et avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’automobile et des transports de Nevers de l’Université de Dijon, spécialité Génie industriel, en partenariat avec partenariat avec l’ITII Bourgogne
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
sur le site d’Auxerre

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2021-2022 restreinte

AVIS N°2019/03-01

UNIVERSITÉ DE DIJON

Nom de marque : Université de Bourgogne

Prise d’acte du transfert de la formation de l’université vers l’ISAT Nevers et arrêt du recrutement pour le diplôme :

Ingénieur diplômé de l’Université de Dijon, spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Complément d’avis N°2016/04-03

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES TEXTILES (ENSAIT)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE, niveau master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

AVIS N°2019/03-02

ECOLE CENTRALE DE LILLE (CENTRALE LILLE)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Lille
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Villeneuve-d’Ascq

Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Lille, spécialité Génie industriel et entrepreneurial
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Villeneuve-d’Ascq

Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Lille, spécialité Génie informatique et industriel
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Lens

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE, niveau master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

AVIS N°2019/03-03

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE CHIMIE DE LILLE (ENSC LILLE)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Lille
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE, niveau master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

AVIS N°2019/03-04

INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX (IP BORDEAUX)

Prise d’acte de la création de l’école :

Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique
Ecole interne de l’Institut polytechnique de Bordeaux
sur le site de Mérignac

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique de l’Institut polytechnique de Bordeaux
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2020-2021 restreinte

AVIS N°2019/03-05

ECOLE SPÉCIALE DE MÉCANIQUE ET D’ELECTRICITÉ (ESME-SUDRIA)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole spéciale de mécanique et d’électricité
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE, niveau master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

DÉCISION N°2019/03-06

ÉCOLE POUR L’INFORMATIQUE ET LES TECHNIQUES AVANCÉES (EPITA)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole pour l’informatique et les techniques avancées
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2023-2024 maximale

Le label EUR-ACE, niveau master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

DÉCISION N°2019/03-07

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS SUD-ALSACE (ENSISA)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension à une nouvelle voie de formation, de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs Sud-Alsace de l’Université de Mulhouse, spécialité Informatique et Réseaux
en formation initiale sous statut d’apprenti sur les deux dernières années de la formation

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2021-2022 restreinte

AVIS N°2019/03-08

ECAM-EPMI

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension à une nouvelle voie de formation, de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’ECAM-EPMI
en formation initiale sous statut d’apprenti sur les deux dernières années de la formation

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2021-2022 restreinte

AVIS N°2019/03-09

2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

INSTITUT NATIONAL D’ÉTUDES SUPÉRIEURES AGRONOMIQUES DE MONTPELLIER (MONTPELLIER SUPAGRO)

La Commission prend acte de la fermeture de la formation et de l’arrêt du recrutement pour le diplôme suivant :

Ingénieur spécialisé en Innovations dans les systèmes agricoles et agroalimentaires du monde, diplômé de l’Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier
en formation initiale sous statut d’étudiant

AVIS N°2015/04-06

Fichiers