Séance plénière du 10 juillet 2018


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 juillet 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, Noël BOUFFARD a ouvert la séance de la Commission renouvelée pour 2018-2020 et a procédé à l’élection de la présidence mise en place pour 2018-2020 :
* Elisabeth CRÉPON est élue Présidente ;
* Elisabeth LAVIGNE et Jean-Marc THÉRET sont élus vice-présidents de la Commission des titres d’ingénieur ;
puis Elisabeth CRÉPON a conduit la séance plénière de la Commission qui a :
* adopté le procès-verbal de la séance plénière des 12-13 juin 2018,
* adopté le calendrier des séances plénières et Bureaux de la Commission 2019-2020,
* sollicité les candidatures des membres de la CTI au Bureau de la CTI,
* communiqué le plan de formation qui concerne tous les membres de la CTI,
* modifié le texte du règlement intérieur en intégrant une procédure de contestation de la part des écoles,
* adapté la procédure de transmission des notes de synthèse rapportant sur les rapports intermédiaires et les plans d’actions transmis par les écoles dans le cadre d’une suite d’audit,
* mis en place une nouvelle Commission chargée d’examiner la suite à donner aux demandes de Labels EUR-ACE seuls,
* approuvé le référentiel pour les missions d’audit 2018-2019 qui seront conduites conjointement avec l’AEQES.

LA COMMISSION A DONNÉ LES AVIS ET PRIS LES DÉCISIONS CI-JOINTES.

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