Procédure pour les missions d’audit allégés 


Depuis 1997, la CTI conduit des audits périodiques avec une évaluation des formations tous les 6 ans. Depuis 2016, la CTI a initié le phasage de son calendrier d’audits avec la périodicité de la contractualisation entre le ministère en charge de l’enseignement supérieur et les établissements, en phase également avec le calendrier du Hcéres, tous les 5 ans. Ceci a conduit la CTI à envisager des évolutions dans ses missions d’audit. La mise en place d’audits allégés est l’une de ces évolutions.

Ces audits allégés concernent deux types de missions : celles qui relevaient des audits simplifiés pour raisons d’alignement de calendrier, et les missions dans les écoles jugées d’un niveau système qualité suffisant par leur audit précédent.

Le référentiel R&O de la CTI est inchangé. Il reste le texte de référence pour toutes les formations d’ingénieur, quel que soit le type de mission d’audit mis en place.

Un audit allégé consiste à examiner de façon plus approfondie un nombre réduit de critères jugés essentiels à l’amélioration continue des formations d’ingénieurs accréditées.

Les auditeurs concentrent leurs observations sur des critères qui relèvent des choix :

  1. De l’école, qui souhaite attirer l’attention des auditeurs sur des évolutions internes ou de contexte, intervenues depuis le précédent audit.
  2. De la CTI, qui fixe des « passages obligés » :
  • Critères du champ F : Démarche qualité et amélioration continue
  • Critères nouvellement introduits dans R&O depuis le précédent audit
  • Critères qui relèvent d’enjeux institutionnels importants
  • Critères qui s’imposent par de récentes dispositions légales

Le dossier d’autoévaluation allégé est rédigé, avec un nombre de pages limité, selon le guide d’aide à la rédaction Dossier allégé : consulter le guide. La mission d’audit allégée est centrée sur les points à suivre, particulièrement le système qualité.

Lors de la campagne d’accréditation 2018-2019, ce dispositif d’audit allégé est proposé à 13 écoles, notamment les écoles des académies de Lille qui du fait de la modification du calendrier périodique, ont un audit programmé 3 ans après la précédente mission. Les écoles concernées représentées au colloque national du 13 février ont reçu les documents explicatifs.