Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière du 9 décembre 2014

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 9 décembre 2014 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a
- adopté le compte rendu de la séance plénière du 13 novembre 2014, ainsi que les avis et décisions correspondants.
- adopté, sur proposition du Président : . une délibération fixant le barème de facturation des audits 2015-2016 . une délibération fixant le barème de facturation des dédommagements 2015-2016.
- adopté, sur proposition du Greffe, certaines modifications dans la programmation 2014-2015
- adopté, sur proposition d’Agnès SMITH, des nominations et des modifications dans les équipes d’audit.
- entendu une nouvelle communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER sur l’état d’avancement de la liste des spécialités. Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi périodique du Sud-Est – Académies de Lyon et Montpellier
(habilitation à compter de la rentrée 2015)
Institut supérieur d’agriculture Rhône-Alpes (ISARA)
Décision de renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation de
l’établissement à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’agriculture Rhône-Alpes,
en formation initiale sous statut d’étudiant et sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 30 mars 2015, au département des écoles supérieures et
de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport faisant le point
sur les conditions de recrutement et l’organisation de la formation dans le cadre des contrats de
professionnalisation.
(DECISION N° 2014/12-01)
Ecole nationale supérieure des mines d’Alès (Mines Alès)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 5 ans (nouveau calendrier périodique) à compter du 1er
septembre 2015, de l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure des mines d’Alès à délivrer les titres
suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines d’Alès,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines d’Alès dans les 2 spécialités - Informatique et
réseaux – Conception et management de la construction,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
Par ailleurs, l’Etablissement sollicite, d’une part l’extension à la voie de la formation continue de la
préparation des titres précédents, d’autre part la création d’une nouvelle spécialité.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue)
(AVIS N° 2014/12-02)
2/ Suivi général des habilitations
Institut national polytechnique de Toulouse
- Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique, d’hydraulique et
des télécommunications (ENSEEIHT)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2015, de
l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation du titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique,
d’hydraulique et des télécommunications de l’Institut national polytechnique de Toulouse, spécialité
Mécanique des fluides.
…/…
Séance du 9 décembre 2014


Relevé de conclusionsLa Commission ayant constaté que le règlement de délivrance du titre d’Ingénieur diplômé n’est pas
conforme à Références & Orientations, l’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 30 juin 2015, au
département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe
de la CTI, le règlement des études dûment modifié.
Par ailleurs, l’Etablissement sollicite l’extension à la voie de la formation continue de la préparation du titre
d’Ingénieur diplômé dans 2 spécialités actuellement seulement ouvertes à l’apprentissage.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue)
(AVIS N° 2014/12-03)
Institut d’optique théorique et appliquée (IOTA)
Décision de renouvellement, pour une durée de 4 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’extension à la
voie de l’apprentissage de la préparation du titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut d’optique théorique et appliquée,
L’habilitation de cette voie de formation avait été limitée à 2 ans lors du suivi périodique (DECISION N°
2012/10-02)
(DECISION N° 2014/12-04)
Groupe HEI-ISA-ISEN
- Ecole des hautes études d’ingénieur (HEI)
Décision de renouvellement, pour une durée de 1 an à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation du
Groupe HEI-ISA-ISEN à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole des hautes études d’ingénieur du Groupe HEI-ISA-ISEN,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
(formation sur les sites de Lille et Châteauroux)
(DECISION N° 2014/12-05)
3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue
Ecole nationale supérieure des mines d’Alès (Mines Alès)
Avis favorable, pour une durée de 5 ans (nouveau calendrier périodique) à compter du 1er septembre 2015, à
l’extension à la formation continue de la préparation des diplômes suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines d’Alès dans les 2 spécialités - Informatique et
réseaux – Conception et management de la construction,
Par ailleurs, la Commission a examiné favorablement la demande de création, à partir de la rentrée 2015,
d’une nouvelle spécialité Mécatronique, préparée dans le cadre de l’apprentissage.
L’avis définitif sera donné au vu de la prise de position du Conseil régional de Languedoc-Roussillon
(AVIS N° 2014/12-02)
Institut national polytechnique de Toulouse
- Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique, d’hydraulique et
des télécommunications (ENSEEIHT)
Avis favorable, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2015, à l’extension à la voie
de la formation continue de la préparation des titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique,
d’hydraulique et des télécommunications de l’Institut national polytechnique de Toulouse, spécialité
Informatique et réseaux,
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique,
d’hydraulique et des télécommunications de l’Institut national polytechnique de Toulouse, spécialité
Electronique, génie électrique,
(AVIS N° 2014/12-03)
EPF (Ecole polytechnique féminine)
La Commission a examiné favorablement la demande de création, à partir de la rentrée 2015, d’un nouveau
titre d’Ingénieur diplômé dans la spécialité Systèmes informatiques et industriels.
Organisée sur le site de Montpellier, la préparation sera ouverte à l’apprentissage et à la formation continue.
La décision définitive sera prise au vu de la prise de position du Conseil régional de Languedoc-Roussillon et
de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
(DECISION N° 2014/12-06)
…/…4/ Création dune nouvelle spécialité
Université d’Orléans
- Ecole polytechnique de l’Université d’Orléans
Avis favorable, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2015, à l’accréditation de
l’Université d’Orléans à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université d’Orléans, spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’étudiant.
(formation sur le site de Chartres)
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017/2018.
L’Université devra transmettre, au plus tard le 30 juin 2015, au département des écoles supérieures et de
l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, l’état précis des moyens
humains qui seront affectés à la formation à partir de la rentrée 2015.
(AVIS N° 2014/12-07)


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