Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière du 8 juillet 2014

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La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière le 8 juillet 2014 à Paris, sous la présidence de François HASCOET, doyen d’âge. Après avoir souhaité la bienvenue aux nouveaux membres nommés par arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 mai 2014, le doyen d’âge a organisé un tour de table de présentation avant de rappeler les éléments essentiels du règlement intérieur relatifs à l’élection du président et des vice-présidents. Il a ensuite été procédé à cette élection. Ont été élus : Laurent MAHIEU, président – Anne-Marie JOLLY-DESODT et Maurice PINKUS, vice-présidents Prenant la présidence, Laurent MAHIEU a présenté l’organisation générale de la Commission en précisant qu’une journée de formation à l’attention des nouveaux membres sera organisée lundi 8 septembre 2014. La Commission a ensuite :
- adopté le compte rendu de la séance plénière des 11 et 12 juin 2014, ainsi que les avis et décisions correspondants.
- donné un avis défavorable au projet présenté d’un décret d’application de la loi 2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens (exceptions à l’application du principe silence vaut accord )
- entendu une communication de Marc PEYRADE relative aux relations CTI/ABET
- approuvé une modification de la programmation 2014-2015.
- approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications dans des équipes d’audit. Puis, la Commission a donné des avis

Suivi général des habilitations

Université de technologie de Troyes (UTT)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 2 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’accréditation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Troyes, spécialité Matériaux et mécanique en formation initiale sous statut apprenti ainsi qu’en formation continue.
(formation à Troyes et partiellement sur le site de Nogent (Haute-Marne))
L’habilitation initiale de cette spécialité (AVIS N° 2010/12-04) avait été limitée à 3 années à partir de la rentrée 2011.
(AVIS N° 2014/07-01)

Université de technologie de Compiègne (UTC)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation du titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Compiègne, spécialité Informatique.
L’habilitation initiale de cette voie de formation (AVIS N° 2012/04-05) avait été restreinte à 2 années à partir de la rentrée 2012.
(AVIS N° 2014/07-02)

Université de Reims
- Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Reims (ESIReims)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’accréditation de l’Université de Reims à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Reims de l’Université de Reims, spécialité Génie thermique et énergétique en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’habilitation initiale de cette spécialité (AVIS N° 2010/04-04 puis N° 2011/06-10) avait été limitée à 3 années à partir de la rentrée 2010.
(AVIS N° 2014/07-03)

- Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 2 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’accréditation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure maritime
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Pour mémoire : créée par le décret n° 2010-1129 du 28 septembre 2010, l’École nationale supérieure maritime est un établissement public de l’État à caractère scientifique, culturel et professionnel, placé sous la tutelle du ministre chargé de la mer, constitué sous forme d’un grand établissement au sens de l’article L.717-1 du code de l’éducation.
L’habilitation initiale de l’ENSM à délivrer le titre d’Ingénieur diplômé (AVIS N° 2011/10-03) avait été limitée à 3 années à partir de la rentrée 2011.
(AVIS N° 2014/07-04)

Université de Dijon
- Ecole supérieure d’ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM)
La Commission a pris acte du rapport intermédiaire qui avait été sollicité lors du dernier suivi périodique (AVIS 2010/06-02) qui avait conduit à un renouvellement d’habilitation pour une durée de 6 ans à compter de la rentrée 2011.
Ce rapport atteste des actions engagées par l’établissement pour tenir compte des recommandations émises par la Commission.
(AVIS N° 2014/07-05)

- Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage (ENSNP)
La Commission a pris acte du bilan transmis par l’établissement. Sur la base des informations correspondantes, il apparaît que l’école a pris les dispositions permettant de mener à son terme la diplomation des étudiants en cours de formation.
La Commission rappelle qu’elle a donné un avis défavorable au recrutement de nouveaux étudiants en vue de la préparation du titre d’Ingénieur diplômé (AVIS N° 2012/05-04 puis N° 2013/05-04), l’évolution de l’établissement devant dorénavant conduire à un diplôme de Paysagiste.
(AVIS N° 2014/07-06)


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