Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière du 8 décembre 2015

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Relevé de conclusions

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue à Paris, le 8 décembre 2015, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
- adopté le procès-verbal de la séance plénière du 10 novembre 2015, ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.
- approuvé, sur présentation du Président, le pré-budget 2016, ainsi que les principes d’évolution du versement des dédommagements.
- approuvé, sur proposition du Greffe, le contenu et l’agencement de la campagne 2016-2017, compte tenu des lettres d’intention reçues en réponse à la circulaire du 15 septembre 2015.
- approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans des compositions d’équipes.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :
- Réunion du Conseil d’orientation stratégique
- Campagne internationale 2016-2017
- Assemblée générale d’ENAEE
- Point d’étape des audits en Belgique Wallonie
Mise en ligne des livres 1, 2 et 3 de Références & Orientations 2016.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi périodique du Nord-Est – Académies de Lille et Reims (habilitation à compter de la rentrée 2016)

Ecole nationale supérieure de chimie de Lille (ENSCL)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Lille à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Lille, en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 31 décembre 2016, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport sur le suivi des recommandations.
(AVIS N° 2015/12-01)

Ecole nationale supérieure des mines de Douai (Mines Douai)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’habilitation de l’Ecole nationale supérieure des mines de Douai à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Douai, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
(formation sur le site de Douai)
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Douai, spécialité Génie industriel (nouvel intitulé en remplacement de Productique) en partenariat avec l’IPHC en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(formation sur les sites de Valenciennes et Douai)
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Douai, spécialité Plasturgie et matériaux composites (nouvel intitulé en remplacement de Plasturgie et composites), en partenariat avec l’ISPA en formation initiale sous statut d’apprenti.
(formation sur les sites d’Alençon et Douai)
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 30 juin 2016, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, divers documents dont le règlement des études.
Par ailleurs, il devra transmettre, au plus tard le 31 décembre 2018, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le suivi général des recommandations.
Enfin, l’établissement sollicite la création d’une nouvelle spécialité dans le domaine de l’infrastructure des transports ferroviaires.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage)
(AVIS N° 2015/12-02)

TELECOM Lille
Décision de renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’habilitation de Télécom Lille à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de TELECOM Lille, en formation initiale sous statut d’étudiant et sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(DECISION N° 2015/12-03)

Université de Reims
- Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Reims (ESIReims)
Avis favorable, avec la réserve ci-dessous, au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de Reims à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Reims de l’Université de Reims, dans les 2 spécialités – Emballage et conditionnement – Génie énergétique (nouvel intitulé en remplacement de Génie thermique et énergétique), en formation initiale sous statut d’étudiant.
En effet, la Commission exprime sa réserve quant à la lisibilité du développement des formations d’ingénieurs au sein de l’Université de Reims. En conséquence elle demande à celle-ci de lui adresser une note d’orientation stratégique sur ce sujet.
Par ailleurs, l’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 31 décembre 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations.
(AVIS N° 2015/12-04)

Université de technologie de Troyes (UTT)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’accréditation de l’Université de technologie de Troyes à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Troyes , dans les 5 spécialités – Informatique et systèmes d’information – Réseaux et télécommunications (nouvel intitulé en remplacement de Systèmes, réseaux et télécommunications) - Génie industriel (nouvel intitulé en remplacement de Systèmes industriels) - Génie mécanique (nouvel intitulé en remplacement de Systèmes mécaniques) - Matériaux,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
(formations sur le site de Troyes)
- Ingénieur diplômé de l’Université de Troyes, spécialité Matériaux et mécanique, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(formation sur les sites de Nogent (Haute-Marne) et Troyes)
Par ailleurs, l’établissement sollicite la création de 2 nouvelles spécialités : « automatique et informatique industrielle » sous statut d’étudiant et « matériaux et mécanique » sous statut d’apprenti.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue et 4/ Demande de création d’une nouvelle spécialité)
(AVIS N° 2015/12-05)

2/ Suivi général des habilitations

CentraleSupélec
La Commission prend acte, favorablement, du rapport intermédiaire qui avait été sollicité lors de l’audit périodique (AVIS N°2013/01-03) de l’Ecole centrale des arts et manufactures (Centrale Paris).
Par ailleurs, dans le contexte de la refonte des formations, la Commission prolonge pour 1 an, à compter de la rentrée 2016, son avis favorable à l’accréditation de l’établissement à délivrer le diplôme de l’Ecole centrale sous statut d’apprenti. (AVIS N° 2015/12-08).

3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue

Ecole nationale supérieure des mines de Douai (Mines Douai)
La Commission a examiné favorablement la demande d’habilitation, à partir de la rentrée 2016, d’une nouvelle formation dans le domaine de l’infrastructure des transports ferroviaires, en partenariat avec l’IPHC.
L’avis définitif, précisant l’intitulé de la spécialité ainsi que le début et la durée de l’habilitation, sera donné au vu de la prise de position du Conseil régional et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
(AVIS N° 2015/12-02)

Université de technologie de Troyes (UTT)
Avis favorable, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2016, à une première accréditation de l’Université de technologie de Troyes à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Troyes en convention avec l’Université de Reims, spécialité Matériaux et mécanique, en partenariat avec l’ITII Champagne-Ardenne,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(formation sur les sites de Troyes et Charleville-Mézières)
(AVIS N° 2015/12-05)

4/ Demande de création d’une nouvelle spécialité

Université de technologie de Troyes (UTT)
Avis favorable, avec la réserve ci-dessous, à la création d’une nouvelle spécialité, « automatique et informatique industrielle », en convention avec l’Université de Reims, sur le site de Reims et Troyes.
En effet, la Commission exprime sa réserve quant à la lisibilité du développement des formations d’ingénieurs au sein de l’Université de Reims. En conséquence elle demande à celle-ci de lui adresser une note d’orientation stratégique sur ce sujet.
Aussi, l’avis définitif précisant le début et la durée de l’habilitation, sera donné lors de la réunion plénière du 8 février 2016, après réception de la note d’orientation stratégique demandée et de la convention signée entre les deux établissements.
(AVIS N° 2015/12-05)

5/ Examen de rapports intermédiaires

Ecole nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM)
La Commission a examiné le rapport intermédiaire demandé lors du suivi périodique (AVIS N° 2012/02-02) et prend acte, favorablement, du suivi des recommandations formulées pour les formations de spécialité « mécanique » en partenariat avec l’ITII Aquitaine (sur le site de Bordeaux) et « bâtiment et travaux publics » en partenariat avec l’AFITP Provence-Alpes Côte d’Azur (sur le site d’Aix-en-Provence). Cet examen du suivi des recommandations sera renouvelé avec vigilance lors du prochain audit périodique.
L’habilitation en cours se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2017-2018.
(AVIS N° 2015/12-06)

Université Clermont-Ferrand II
- Institut supérieur d’informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA)
La Commission a examiné le nouveau règlement des études demandé lors du suivi périodique (AVIS N° 2015/03-02). Constatant qu’il n’est toujours pas conforme à Références & Orientations, la Commission demande à l’établissement d’en fournir une nouvelle rédaction.
(AVIS N° 2015/12-07)

6/ Changement de statut et de nom d’un établissement

Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean François Champollion
La Commission prend acte du décret n° 2015-1496 du 18 novembre 2015 transformant, à compter du 1er décembre 2015, le Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion en établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel constitué sous la forme d’un institut extérieur aux universités. Il prend le nom d’Institut national universitaire Jean-François Champollion. En conséquence, l’intitulé du titre d’Ingénieur diplômé délivré par cet établissement devient :
- Ingénieur diplômé de l’Institut national universitaire Jean-François Champollion, spécialité Informatique pour la santé, en formation initiale sous statut d’étudiant. (formation sur le site de Castres)
L’habilitation en cours se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2016-2017. (AVIS N° 2015/12-08)


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