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Séance plénière du 13 octobre 2009

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La CTI s’est réunie en séance plénière le 13 octobre 2009 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Bernard REMAUD.

La Commission a

- approuvé le compte rendu de la séance plénière du 15 septembre 2009.
- entendu Philippe Massé sur le bilan et les nouvelles modalités de l’enquête annuelle auprès des écoles concernées par l’habilitation périodique.
- désigné des rapporteurs pour différentes missions, hors suivi périodique.

Enfin, la Commission a donné des avis et pris des décisions (voir détails ci-joints)


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