Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière du 13 février 2013

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 février 2013 à Mont Saint-Aignan (76), sous la présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a - adopté le compte rendu de la séance plénière des 8 et 9 janvier 2013. - entendu diverses communications du Président Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision :

1/ Suivi périodique de l’Île-de-France – Académies de Créteil et Versailles
(habilitation à compter de la rentrée 2013)
Université Paris-XIII (Sup Galilée)
Avis favorable au renouvellement, pour 6 ans à compter du 1er septembre 2013, de l’habilitation à délivrer
les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, spécialité Informatique, en formation initiale sous statut
étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, spécialité Energétique, en formation initiale sous statut
étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, spécialité Mathématiques appliquées et calcul scientifique, en
formation initiale sous statut étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, spécialité Télécommunications et réseaux - en formation
initiale sous statut étudiant.
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2013, de
l’habilitation à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, spécialité Informatique, en formation initiale sous statut
d’apprenti.
- Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XIII, spécialité Energétique, en formation initiale sous statut
d’apprenti.
L’Établissement devra transmettre, en Juillet 2015, à la mission des écoles supérieures et de l’enseignement
supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur les
recommandations générales et spécifiques à chacune des 4 spécialités, accompagné, le cas échéant, de la
demande de renouvellement de l’habilitation relative aux 2 spécialités pouvant être préparées dans le cadre
de l’apprentissage.
(AVIS N° 2013/02-01)
École internationale des sciences du traitement de l’information (EISTI)
Décision de renouvellement, pour 6 ans à compter du 1er septembre 2013, de l’habilitation à délivrer les
titres suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École internationale des sciences du traitement de l’information, spécialité Génie
informatique, en formation initiale sous statut étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’École internationale des sciences du traitement de l’information, spécialité Génie
mathématique, en formation initiale sous statut étudiant.
(formation à Cergy-Pontoise et Pau)
(DECISION N° 2013/02-02)
2/ Suivi général des habilitations
Ecole nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM Paris Tech)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte de 2 ans à partir de la rentrée 2013, de
l’habilitation à délivrer le titre suivant :
…/…
Séance du 13 février 2013


Relevé de conclusions
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers, en convention avec l’Université de Reims, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII Champagne-Ardenne, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue.
Cette formation n’avait été habilitée que pour 1 an lors du suivi périodique.
Le renouvellement à partir de la rentrée 2015 sera examiné avec l’ensemble des formations de l’Etablissement qui n’ont obtenu qu’une habilitation restreinte de 3 ans lors du suivi périodique.
(AVIS N° 2013/02-03)
3/ Développement de l’apprentissage
Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
La Commission a examiné favorablement la demande d’habilitation d’un nouveau titre d’ingénieur diplômé, en spécialité Agroalimentaire.
L’avis définitif sera pris au vu de la convention avec la structure de partenariat, de la prise de position du Conseil régional de Bretagne et du financement assuré par le CFA.
(AVIS N° 2013/02-04)
Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (Vet Agro Sup)
Dans l’état actuel du dossier, la Commission n’a pas donné d’avis favorable à la demande d’extension à l’apprentissage de la préparation du titre d’ingénieur diplômé.
(AVIS N° 2013/02-05)
Université de Bretagne-Sud - Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Bretagne Sud (ENSIBS)
La Commission a examiné favorablement la demande d’habilitation d’un nouveau titre d’ingénieur diplômé, en spécialité Sécurité des systèmes d’information.
L’avis définitif sera pris au vu de la convention avec la structure de partenariat, de la prise de position du Conseil régional de Bretagne et du financement assuré par le CFA.
(AVIS N° 2013/02-06)
Institut national polytechnique de Toulouse - Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique, d’hydraulique et des télécommunications (ENSEEIHT)
La Commission a examiné favorablement la demande d’extension à l’apprentissage de la préparation du titre d’ingénieur diplômé, spécialité Mécanique des fluides.
Par ailleurs, la Commission demande à l’établissement de mettre le règlement de délivrance du diplôme d’ingénieur en conformité avec R&O. Ce règlement modifié, qui s’appliquera à partir de la rentrée 2013, devra être envoyé au Greffe de la Commission au Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, au plus tard le 15 juillet 2013.
(AVIS N° 2013/02-07)
4/ Prolongation d’une habilitation à délivrer un titre d’ingénieur de spécialisation
Ecole des hautes études en santé publique (EHESP)
Dans l’attente d’un nouveau projet de formation, la Commission donne un avis favorable à la demande de prolongation d’une année de l’habilitation à délivrer le titre d’Ingénieur spécialisé en génie sanitaire diplômé de l’Ecole des hautes études en santé publique.
Le diplôme de spécialisation en génie sanitaire de l’EHESP est exigé des ingénieurs diplômés qui souhaitent se présenter au concours externe d’accès au corps des ingénieurs du génie sanitaire créé par le décret 90-973 du 30 octobre 1990
(AVIS N° 2013/02-08)
André MORA


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