Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière du 12 février 2014

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 février 2014 à Saint-Martin d’Hères (Isère), sous la présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a
- adopté le compte rendu de la séance plénière des 7 et 8 janvier 2014, ainsi que les avis et décisions correspondants.
- entendu une communication du président qui participera le 18 février prochain, accompagné des viceprésidents, à une réunion dans le cadre de la stratégie nationale de l’enseignement supérieur.
- approuvé diverses modifications de la programmation 2013/2014 et de la constitution de certaines équipes d’audit. Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision :

1/ Suivi périodique du Nord-Ouest – Académies de Nantes et Rennes
(habilitation à compter de la rentrée 2014)
Université du Mans
- Ecole nationale supérieure d’ingénieurs du Mans (ENSIM)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de
l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs du Mans de l’Université du Mans, dans les 2
spécialités – Informatique – Vibrations, acoustique, capteurs
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Par ailleurs, l’Etablissement demande l’extension à l’apprentissage de la préparation d’une des spécialités.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage)
(AVIS N° 2014/02-01)
Institut supérieur des matériaux du Mans (ISMANS)
Décision de renouvellement, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2014, de
l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur des matériaux du Mans
en formation initiale sous statut étudiant.
(DECISION N° 2014/02-02)
Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de
l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’Etablissement devra transmettre, en Juillet 2017, à la mission des écoles supérieures et de l’enseignement
supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur l’aboutissement de
la démarche visant à dissocier le titre d’ingénieur diplômé du diplôme d’école militaire en vue de mieux
prendre en compte l’exigence du niveau en langue anglaise..
(AVIS N° 2014/02-03)
Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation de Nantes-Atlantique (ONIRIS)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de
l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation de Nantes-
Atlantique.
en formation initiale sous statut d’étudiant, d’apprenti et en formation continue …/…
Séance du 12 février 2014


Relevé de conclusions
L’Etablissement devra transmettre, en Juillet 2017, à la mission des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire faisant le point sur la prise en compte de l’ensemble des recommandations, notamment celles relatives à l’apprentissage.
(AVIS N° 2014/02-04)
2/ Suivi général des habilitations
Institut polytechnique de Bordeaux
La Commission prend acte du rapport intermédiaire présenté par l’Etablissement.
Elle rappelle que l’obtention du diplôme d’ingénieur par les voies de la formation continue et de la validation des acquis de l’expérience sont des dispositifs distincts. C’est ainsi que la validation partielle en vue de l’obtention du diplôme d’ingénieur ne doit pas conduire à une prescription dans le cadre de la formation continue.
Par ailleurs les jurys de VAE doivent être organisés par spécialité et tout en respectant la représentation majoritaire d’enseignants-chercheurs, ils doivent comporter une représentation significative de représentants du monde socio-économique.
- Ecole nationale supérieure de chimie de biologie et de physique (ENSCPB)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 3 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut polytechnique de Bordeaux – Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique, spécialité Structures et composites, en partenariat avec l’ITII Aquitaine,
en formation initiale sous statut apprenti ainsi qu’en formation continue.
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut polytechnique de Bordeaux – Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique, spécialité Production dans les industries agroalimentaires, en partenariat avec l’IFRIA,
en formation initiale sous statut apprenti ainsi qu’en formation continue.
- Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut polytechnique de Bordeaux – Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable,
en formation initiale sous statut étudiant ainsi qu’en formation continue.
(AVIS N° 2014/02-05)
3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue
Université du Mans
- Ecole nationale supérieure d’ingénieurs du Mans (ENSIM)
Avis favorable à l’extension à l’apprentissage et à la formation continue, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs du Mans de l’Université du Mans, spécialité Vibrations, acoustique, capteurs
en formation initiale sous statut apprenti ainsi qu’en formation continue.
La Commission a pris acte de l’accord du Conseil régional mais l’Etablissement doit transmettre très rapidement à la mission des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, la convention passée avec le CFA.
(AVIS N° 2014/02-01)
Université de Lorraine
- Ecole nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires (ENSAIA)
Avis favorable à l’habilitation de l’Université de Lorraine, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2014, à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires de l’Université de Lorraine, spécialité Production agroalimentaire,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
…/…
Cet avis ne sera définitif qu’après réception, d’une part de la convention avec le CFA, d’autre part de la fiche RNCP de la nouvelle formation accompagnée de celles relatives aux 2 spécialités actuellement habilitées.
Ces documents devront parvenir à la mission des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, au plus tard le 15 avril 2014.
(AVIS N° 2014/02-06)
André MORA


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