Commission des Titres d'Ingénieur
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Séance plénière du 10 novembre 2015

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Relevé de conclusions

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière à Paris, le 10 novembre 2015, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Après avoir accueilli Sophie DECKER, nouvelle adjointe de Catherine MALINIE, en remplacement de Jean-Christophe PAUL, la Commission a :

- adopté le procès-verbal de la séance plénière du 13 octobre 2015, ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

- approuvé les livres 1, 2 et 3 de Références & Orientations 2016

- adopté les modifications apportées à la charte de déontologie des experts et chargés de mission.

- approuvé le programme du colloque des 8 et 9 février 2016 à Limoges.

- approuvé, sur proposition du Greffe, différentes modifications dans l’organisation de la campagne 2015-2016

- approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans des compositions d’équipes.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi périodique du Nord-Est – Académie de Lille

(habilitation à compter de la rentrée 2016)
Université du Littoral
- Ecole d’ingénieurs du Littoral-Côte d’opale (EIL Côte d’Opale)

Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’habilitation de l’Université du Littoral à délivrer le titre suivant :

- Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs du Littoral-Côte d’opale de l’Université du Littoral, dans les 2 spécialités – Génie industriel – Informatique, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.

L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 30 novembre 2018, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire précisant les actions mises en œuvre dans le cadre du suivi des recommandations.

Par ailleurs, l’établissement sollicite la création d’une nouvelle spécialité dans le domaine de l’énergie et de l’environnement.

(voir ... 4/ Demande de création d’une nouvelle spécialité)

(AVIS N° 2015/11-01)

Université de Valenciennes

- Ecole nationale supérieure d’ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME)

Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’habilitation de l’Université de Valenciennes à délivrer les titres suivants :

- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique de l’Université de Valenciennes, dans les 3 spécialités – Informatique et génie industriel (nouvel intitulé en remplacement d’Informatique et automatique) – Mécanique et énergétique -Mécatronique, en formation initiale sous statut d’étudiant.

- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique de l’Université de Valenciennes, dans les 2 spécialités – Génie industriel – Génie électrique et informatique industrielle, en partenariat avec l’ITII Nord Pas de Calais en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.

(AVIS N° 2015/11-02)

2/ Suivi général des habilitations

Ecole supérieure d’ingénieurs en informatique et génie des télécommunications (ESIGETEL)

Décision de renouvellement, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2016, de l’habilitation à délivrer le titre suivant :

- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs en informatique et génie des télécommunications en formation initiale sous statut d’apprenti

(DECISION N° 2015/11-03)

3/ Développement de l’apprentissage

Ecole supérieure d’informatique, électronique, automatique (ESIEA)

Avis favorable à l’extension à la voie de l’apprentissage de l’habilitation à préparer le titre d’Ingénieur diplômé sur le site de Laval.

La décision définitive, précisant le début et la durée de l’habilitation, sera donnée au vu de la prise de position du Conseil régional et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.

(DECISION N° 2015/11-04)

ESIEE Paris

La Commission prend acte favorablement du projet de développement de l’apprentissage sur le site de Noisy-le-Grand, l’augmentation de l’effectif d’apprentis étant toutefois conditionnée par l’accord du Conseil régional d’Ile-de-France.

Ce projet s’effectuera dans le domaine de professionnalisation du Génie industriel.

Le rapport intermédiaire demandé lors du suivi périodique sera remis au plus tard le 31 octobre 2016 afin de comporter des éléments relatifs à la rentrée 2016.

L’habilitation en cours se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2018-2019.

(DECISION N° 2015/11-05)

4/ Demande de création d’une nouvelle spécialité

Université du Littoral

- Ecole d’ingénieurs du Littoral-Côte d’opale (EIL Côte d’Opale)

Avis défavorable, dans l’état actuel du dossier, à la création d’une nouvelle spécialité dans le domaine de l’énergie et de l’environnement.

(AVIS N° 2015/11-01)

5/ Accréditation d’une nouvelle université

Université de Perpignan

Suite à l’avis n° 2015/07-08 la Commission donne un avis favorable à une première accréditation de l’Université de Perpignan l’habilitant à effectuer un premier recrutement en « cycle ingénieur », lors de la rentrée 2016, en vue de la délivrance du diplôme suivant :

- Ingénieur diplômé de l’Université de Perpignan, spécialité Energétique, en formation initiale sous statut d’étudiant.

Un audit simplifié sera mené après cette prochaine rentrée. Il permettra à la Commission de se prononcer sur le prolongement de l’habilitation et de l’étendre éventuellement au recrutement post bac qui serait opéré en convention avec l’Institut national des sciences appliquées de Toulouse.

(AVIS N° 2015/11-06)

6/ Examen de rapports intermédiaires

Université Clermont-Ferrand II

- Centre universitaire des sciences et techniques (Polytech Clermont)

La Commission a examiné le nouveau règlement des études demandé lors du suivi périodique (AVIS N° 2015/03-02). Constatant qu’il n’est toujours pas conforme à Références & 0rientations, la Commission demande à l’établissement d’en fournir une nouvelle rédaction.

(AVIS N° 2015/11-07)

Institut supérieur d’agriculture Rhône-Alpes (ISARA)

La Commission prend acte du rapport relatif au contrat de professionnalisation demandé lors du suivi périodique (DECISION N° 2014/12-01). Elle demande à l’institut de prendre en compte, à partir de la rentrée 2016, la délibération N° 2015/10-01 afin de rendre la mise en œuvre du contrat de professionnalisation, en son sein, conforme aux nouvelles Références & Orientations de la Commission.

(DECISION N° 2015/11-08)

Institut supérieur de l’électronique et du numérique de Brest (ISEN Brest)

La Commission prend acte du rapport relatif au contrat de professionnalisation demandé lors du suivi périodique (DECISION N° 2014/06-05). Elle demande à l’institut de prendre en compte, à partir de la rentrée 2016, la délibération N° 2015/10-01 afin de rendre la mise en œuvre du contrat de professionnalisation, en son sein, conforme aux nouvelles Références & Orientations de la Commission.

(DECISION N° 2015/11-09)


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