Commission des Titres d'Ingénieur
Commission des Titres d’Ingénieur Accueil du site > Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les (...) > Séance plénière des 14 et 15 avril 2015

Séance plénière des 14 et 15 avril 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 15 et 16 avril 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a, tout d’abord, accueilli :
- Guenter HEITMANN, responsable du panel d’auditeurs de l’association European Network for accreditation of engineering education (ENAEE), en charge de l’évaluation de la Commission,
- Gabriel HENRIST, nouveau membre de la Commission, nommé par arrêté de la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, en date du 12 mars 2015. Gabriel HENRIST, proposé par Ingénieurs et scientifiques de France (IESF), prend la suite du mandat de Dominique JEAN, démissionnaire.

Ensuite, la Commission a :
- adopté certains avis et décisions relatifs à la séance plénière des 13 et 14 janvier 2015.
- adopté le procès-verbal de la séance plénière du 11 février 2015 ainsi que les avis et décisions correspondants.
- adopté le procès-verbal de la séance plénière du 10 mars 2015 ainsi que certains avis et décisions correspondants.
- adopté, sur proposition du Comité de pilotage international et de la Commission budgétaire, les principes relatifs à la tarification des interventions d’évaluation effectuées à l’étranger.
- entendu une communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER sur l’état d’avancement de la procédure d’évaluation de diverses formations en Belgique.
- approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans les compositions des équipes d’audit prévues pour les campagnes 2014-2015 et 2015-2016 ainsi qu’une modification de programmation pour le passage en séance plénière.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi périodique du Sud-Est – Académies de Clermont-Ferrand, Lyon, Marseille et
Montpellier (habilitation à compter de la rentrée 2015)

Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand (ENSCCF)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand.
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Par ailleurs, l’Etablissement demande l’extension à la formation continue de la préparation du titre d’ingénieur diplômé.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue)
(AVIS N° 2015/04-01)

- Institut français de mécanique avancée (IFMA)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Institut français de mécanique avancée à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Institut français de mécanique avancée, en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Institut français de mécanique avancée, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Auvergne
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(AVIS N° 2015/04-02)

- Ecole d’ingénieurs en chimie, physique et électronique de Lyon (CPE Lyon)
Décision de renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation de l’Ecole d’ingénieurs en chimie, physique et électronique de Lyon à délivrer chacun des 3 titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs en chimie, physique et électronique de Lyon, dans les 2 spécialités – Chimie-génie des procédés – Electronique-informatique (nouvel intitulé remplaçant Electronique) en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
- Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs en chimie, physique et électronique de Lyon, spécialité Informatique et réseaux de communication, en partenariat avec l’ITII de Lyon, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(DECISION N° 2015/04-03)

Institut textile et chimique de Lyon (ITECH Lyon)
Décision de renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation de l’établissement à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut textile et chimique de Lyon,
en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti ainsi qu’en formation continue
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 30 septembre 2017, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur le développement et les conditions de fonctionnement de la filière européenne.
(DECISION N° 2015/04-04)

Ecole centrale de Marseille (Centrale Marseille)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Ecole centrale de Marseille à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Marseille, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Ecole centrale de Marseille à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Marseille, en formation initiale sous statut d’apprenti.
(AVIS N° 2015/04-05)

Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans (nouveau calendrier périodique) à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation du Centre international d’études supérieures en sciences
agronomiques à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé du Centre national d’études supérieures en sciences agronomiques, dans les 2 spécialités – Agronome à vocation générale – Systèmes agricoles et agroalimentaires durables au Sud, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Par ailleurs, l’Etablissement demande l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation du titre d’ingénieur diplômé dans les 2 spécialités précédentes.
(voir … 4/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue)
DIPLOME DE SPECIALISATION
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans (nouveau calendrier périodique) à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur spécialisé en innovations dans les systèmes agricoles et agroalimentaires du monde, diplômé du Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (nouvel intitulé) en formation initiale sous statut d’étudiant.
(AVIS N° 2015/04-06)

2/ Suivi général des habilitations
Université Paris-VII
- Ecole d’ingénieurs Denis Diderot (EIDD)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Université Paris-VII à délivrer chacun des 3 titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs Denis Diderot de l’Université Paris-VII, dans les 3 spécialités – Architecture de systèmes physiques – Informatique – Matériaux et nanotechnologies, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Lors du suivi périodique, l’Université avait été habilitée pour une durée restreinte de 1 an, suivie d’un renouvellement pour une durée restreinte de 2 ans (AVIS N° 2013/06-01)
(AVIS N° 2015/04-07)

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Report à la séance du 7 juillet 2015 de l’avis sur les renouvellements d’habilitations et les nouvelles habilitations demandées afin de disposer d’un rapport complet sur le suivi par le CNAM des recommandations contenues dans l’avis relatif au dernier suivi périodique (AVIS N° 2012/01-01).
(DECISION N° 2015/04-08)

Institut catholique d’arts et métiers (ICAM)
Décision de renouvellement, pour une durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation de l’Institut catholique d’arts et métiers à préparer sur le site de Sénart, les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Institut catholique d’arts et métiers, en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Institut catholique d’arts et métiers, spécialité Mécanique et automatique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France, en formation initiale sous statut d’apprenti.
(DECISION N° 2015/04-09)

3/ Création de nouvelles spécialités
Université Paris-XII
Avis favorable à une première accréditation, pour une durée restreinte de 4 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’Université Paris-XII à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XII, spécialité Systèmes d’information,
en formation initiale sous statut d’étudiant et sous statut d’apprenti.
Avis défavorable, dans l’état actuel du dossier, à une première accréditation de l’Université Paris-XII à délivrer le titre d’ingénieur diplômé dans le domaine Ingénierie durable – risques, énergétique, matériaux
La Commission a examiné favorablement une première accréditation de l’Université Paris-XII à délivrer le titre d’ingénieur diplômé dans le domaine Ingénierie et technologie pour la santé. L’avis définitif ne sera donné qu’après étude d’un nouveau dossier dans le cadre de l’audit prévu pour la spécialité Biosciences.
(AVIS N° 2015/04-10)

4/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue
Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand (ENSCCF)
Avis favorable à l’extension à la voie de la formation continue, pour la durée maximale de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand.
(AVIS N° 2015/04-01)

Centre international d’études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)
Avis défavorable, dans l’état actuel du dossier, à l’extension à la voie de l’apprentissage de la préparation des titres suivants :
- Ingénieur diplômé du Centre national d’études supérieures en sciences agronomiques, dans les 2 spécialités – Agronome à vocation générale – Systèmes agricoles et agroalimentaires durables au Sud,
(AVIS N° 2015/04-06)

Université Paris-XII
La Commission a examiné favorablement l’extension à l’apprentissage de l’accréditation de l’Université à délivrer le titre d’Ingénieur diplômé de l’Université Paris-XII, spécialité Biosciences. L’avis définitif ne sera donné qu’après étude d’un nouveau dossier tenant compte des remarques exprimées par la Commission. Ce
dossier sera examiné dans le cadre de l’audit relatif à l’habilitation actuelle, sous statut d’étudiant, qui se termine à la fin de l’année universitaire 2015-2016.
(AVIS N° 2015/04-10)

Et, après avoir pris acte de la décision de conseils régionaux
Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
- Institut des sciences et techniques des Yvelines (ISTY)
Suite à l’avis donné les 8/9 janvier 2013 (AVIS 2013/01-02), la Commission prend acte de la décision du Conseil régional d’Ile de France et de la convention avec le CFA assurant le financement.
En conséquence La Commission donne un avis favorable, pour une durée restreinte à 4 ans à compter du 1er septembre 2015, à l’accréditation de l’Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques des Yvelines de l’Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines, spécialité Systèmes électroniques, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France en formation initiale sous statut d’apprenti.
Les conditions dans lesquelles s’effectuera la première rentrée seront examinées dans le cadre de l’audit prévu en fin d’année 2015.
Les premiers diplômes préparés par les apprentis seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017-2018.
Le renouvellement à partir de la rentrée 2019 sera examiné dans le cadre du suivi périodique.
(AVIS N° 2015/04-11)
- Ecole nationale supérieure des mines d’Alès (Mines Alès)
Suite à l’avis donné le 9 décembre 2014, la Commission prend acte de la décision du Conseil régional de Languedoc-Roussillon.
En conséquence elle donne un avis favorable, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2015, à l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure des mines d’Alès à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines d’Alès, spécialité Mécatronique, en formation initiale sous statut d’apprenti.
Les premiers diplômes préparés par les apprentis seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2017-2018.
(AVIS N° 2015/04-12)


Haut de page
Mise à jour le 2 décembre 2016  | Tout droit réservé CTI 2008 - 2016 | Espace privé | Site réalisé avec SPIP par Indétendance