Commission des Titres d'Ingénieur
Commission des Titres d’Ingénieur Accueil du site > Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les (...) > Séance plénière des 11 et 12 juin 2013

Séance plénière des 11 et 12 juin 2013

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 11 et 12 juin 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a
- adopté le compte rendu de la séance plénière du 14 mai 2013, ainsi que les avis et décisions correspondants.
- entendu diverses communications du président relatives : . à la lettre de Geneviève FIORASO, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche . à son audition, avec Laurent MAHIEU, par la sénatrice Dominique Gillot, rapporteure de la loi sur l’enseignement supérieur et la recherche. . aux consultations en vue de la composition du Conseil d’orientation stratégique. . à la réduction à 5 ans de la durée maximale d’habilitation en vue d’une synchronisation avec le rythme quinquennal de la contractualisation. . aux conditions dans lesquelles les membres et experts de la Commission pourraient être rémunérés. . à l’évolution du statut des membres de l’équipe permanente de la Commission . à la dématérialisation des archives de la Commission . au déménagement susceptible d’être effectif à partir du 1er janvier 2014.
- approuvé sur proposition du Bureau, deux délibérations relatives aux définitions des procédures d’élaboration : . des textes des avis et décisions, émis par la Commission, pour l’habilitation des écoles à délivrer des titres d’ingénieur diplômé . de la nomenclature autorisée pour les spécialités des titres d’ingénieur diplômé
- considéré, sur proposition du Président, comme acceptable toute situation dans laquelle une école accorderait entre le tiers et la moitié des crédits aux compétences acquises en entreprise au cours de l’ensemble d’un cursus en apprentissage.
- approuvé, sur proposition de Corinne CABASSUD, un tableau rectificatif des missions 2013-2014 Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1/ Suivi périodique de l’Île-de-France – Académies de Créteil et Versailles
(habilitation à compter de la rentrée 2013)
Université de Marne-la-Vallée
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2013, de
l’habilitation à délivrer les titres suivants :
- Ingénieur diplômé de l’Université de Marne-la-Vallée, spécialité Image, multimédia, audiovisuel et
communication, en formation initiale sous statut d’étudiant.
- Ingénieur diplômé de l’Université de Marne-la-Vallée, dans les 6 spécialités – Electronique et informatique –
Génie civil - Informatique et géomatique - Informatique et réseaux – Maintenance et fiabilité des processus
industriels – Mécanique – en formation initiale sous statut d’apprenti.
La demande de renouvellement de l’habilitation devra être transmise, en Juillet 2014, à la mission des écoles
supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI.
(AVIS N° 2013/06-01)
Ecole supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Cachan (ESITC Cachan)
Décision de renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2013, de l’habilitation à
délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Cachan, en
formation initiale sous statut d’étudiant et sous statut d’apprenti.
…/…
Séance des 11 et 12 juin 2013


Relevé de conclusions
L’Établissement devra transmettre, en Juillet 2016, à la mission des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur l’évolution de l’école, notamment le suivi des recommandations relatives à l’apprentissage et au développement de la recherche.
(DECISION N° 2013/06-02)
ECOLES DE SPECIALISATION
La Commission rappelle que les écoles de spécialisation s’adressent aux ingénieurs diplômés.
Le diplôme d’ingénieur spécialisé, de niveau « Bac+6 », ne donne pas le grade de master, ce grade étant déjà détenu par les diplômés.
Commissariat à l’énergie atomique
- Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2013, de l’habilitation à délivrer le diplôme de spécialisation suivant, pouvant être préparé en formation initiale sous statut d’étudiant :
- Ingénieur spécialisé en génie atomique, diplômé de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires
(AVIS N° 2013/06-03)
Institut français du pétrole
- Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs (IFP School)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2013, de l’habilitation à délivrer les 9 diplômes de spécialisation suivants, ces diplômes pouvant être préparés en formation initiale sous statut d’étudiant ou d’apprenti ainsi qu’en formation continue :
- Ingénieur spécialisé en développement et exploitation des gisements, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
- Ingénieur spécialisé en énergie et procédés, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
- Ingénieur spécialisé en économie et management du pétrole, du gaz et de l’énergie, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
- Ingénieur spécialisé en géosciences pétrolières, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
- Ingénieur spécialisé en géosciences et ingénierie de réservoir, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
- Ingénieur spécialisé en procédés et polymères, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
- Ingénieur spécialisé en motorisations, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
- Ingénieur spécialisé en énergie et produits, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
- Ingénieur spécialisé en énergie et marchés, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
(AVIS N° 2013/06-04)
2/ Suivi général des habilitations
Université de Strasbourg
- Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg (ESBS)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée à nouveau restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2013, de l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg de l’Université de Strasbourg,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Lors du suivi périodique (AVIS N° 2010/04-03), une habilitation restreinte à 3 ans à compter de la rentrée 2010 avait été accordée.
- Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux (ECPM)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 3 ans à compter du 1er septembre 2013, de l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de l’Université de Strasbourg, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Lors du suivi périodique (AVIS N° 2010/04-03), une habilitation restreinte à 3 ans à compter de la rentrée 2010 avait été accordée.
(AVIS N° 2013/06-05) …/…
ECAM Strasbourg-Europe
Décision de renouvellement, pour une durée de 3 ans à compter du 1er septembre 2013, de l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé d’ECAM Strasbourg-Europe, en formation initiale sous statut étudiant.
L’habilitation initiale, à la création de l’établissement (DECISION N° 2010/06-19), avait été limitée à 2 ans à compter de la rentrée 2011.
(DECISION N° 2013/06-06)
Université de Mulhouse
- Ecole nationale supérieure d’ingénieurs Sud-Alsace (ENSISA)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée à nouveau restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2013, de l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs Sud-Alsace de l’Université de Mulhouse, spécialité Textile et fibres, en formation initiale sous statut étudiant.
Lors du suivi périodique (AVIS N° 2010/02-03), une habilitation restreinte à 3 ans à compter de la rentrée 2010 avait été accordée pour cette seule spécialité.
La Commission prend acte du rapport intermédiaire relatif à la spécialité Systèmes de production.
(AVIS N° 2013/06-07)
Université de Corse
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 2 ans à compter du 1er septembre 2013, de l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Université de Corse, spécialité Energétique,
en formation initiale sous statut étudiant.
L’habilitation initiale, à la création de la spécialité (AVIS N° 2011/01-04), avait été limitée à 2 ans à compter de la rentrée 2011.
(AVIS N° 2013/06-08)
Ecole nationale d’ingénieurs de Tarbes (ENI Tarbes)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 4 ans à compter du 1er septembre 2013, de l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Tarbes,
en formation initiale sous statut étudiant et sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
Lors du suivi périodique (AVIS N° 2011/04-04), l’établissement avait obtenu une habilitation restreinte à 2 ans à compter de la rentrée 2011.
(AVIS N° 2013/06-09)
3/ Développement de l’apprentissage
Ecole nationale de l’aviation civile (ENAC)
Avis favorable, pour 4 ans à partir du 1er septembre 2013, à l’extension à l’apprentissage de la préparation du titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale de l’aviation civile.
(formation sur les sites de Toulouse et Montpellier)
(AVIS N° 2013/06-10)
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
La Commission a examiné favorablement la demande de préparation d’un titre d’Ingénieur diplômé dans le domaine Informatique.
L’avis définitif sera pris au vu de la prise de position du Conseil régional de Poitou-Charentes et du financement assuré par le CFA. (AVIS N° 2013/06-11)
Ecole catholique d’arts et métiers (ECAM)
Décision d’habilitation, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er septembre 2013, de l’habilitation à délivrer le titre suivant :
- Ingénieur diplômé de l’Ecole catholique d’arts et métiers, spécialité Bois,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
(DECISION N° 2013/06-12) …/…
4/ Admission par l’Etat (établissement étranger)
Institut international d’ingénierie de l’eau et de l’environnement (2iE) à OUAGADOUGOU (BURKINA FASO)
La Commission prend acte du rapport intermédiaire transmis par l’établissement, conformément à la demande qui avait été faite lors de l’évaluation initiale.
L’admission par l’Etat se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2014-2015.
Elle pourra être renouvelée dans le cadre de l’évaluation périodique.
(AVIS N° 2013/06-13)
André MORA


Haut de page
Mise à jour le 22 septembre 2016  | Tout droit réservé CTI 2008 - 2016 | Espace privé | Site réalisé avec SPIP par Indétendance